Speaker #0Dans les mines, il y a nos fondations. Aujourd'hui, je vous emmène à la découverte d'un moment fort de l'histoire minière de la Côte d'Ivoire. Il s'agit de ces fondations-là qui ont été posées afin que tout l'édifice, toute la machine minière puisse tenir fermement. Installez-vous confortablement, notre voyage jusqu'au cœur des mines commence maintenant. Hello, salut, j'espère que vous allez bien. Hier, je vous ai parlé de la création de la SODEMI. Si vous n'avez pas encore écouté cet épisode, je vous invite à le faire. C'est l'épisode numéro 1 de la série sur les 30 jours que nous avons pour découvrir 30 faits marquants sur l'histoire du domaine minier ivoirien. Aujourd'hui, je vous parle des fondations. Après la création de la SODEMI, le président Féu Félix Houphouet-Boigny veut un meilleur contrôle du domaine des mines. Là , on est en 1963 et l'État décide qu'il est important de placer les fondations qui vont soutenir toute la machine minière ivoirienne. Il va donc mettre en place un régime juridique de la prospection, la recherche et l'exploitation, afin de réglementer et mieux gérer le secteur minier. Le 20 mars 1963, à l'Assemblée nationale, une loi est présentée, mais elle ne sera pas adoptée. Pourquoi ? Elle traitait de l'ensemble du régime juridique du domaine minier en Côte d'Ivoire. Et, tenez-vous bien, elle déclarait expressément que les mines appartiennent à l'État de manière exclusive. Gros choc pour les députés. En fait, eux, ils souhaitent qu'il y ait quand même un bénéfice pour les populations. Ils vont donc refuser de voter la loi. Un an plus tard, en 1964, l'Assemblée nationale qui avait rejeté la loi présentée va finalement l'adopter sans modification du projet de loi portant ode minier qui lui avait été présenté par le gouvernement. On ne sait pas vraiment pourquoi parce que quand on regarde toutes les sources, quand on regarde, on essaie de faire tous les recoupements, on ne retrouve pas le pourquoi finalement de ce vote. Mais les députés vont quand même décider d'adopter la loi. Par contre, ils vont émettre un vœu. Ils vont demander que les textes d'application prévoient au moins la consultation des conseils généraux et de la population avant l'octroi des droits d'exploitation. Leur vœu ayant été validé, la Côte d'Ivoire sera donc dotée de son premier code minier. C'est une loi qui va finalement être promulguée le 3 juillet 1960. sous le décret n°64-249 par le président de la République. Et voilà notre premier code minier. Et ce premier code-là comprenait 7 chapitres de 51 articles et confirmait la souveraineté de l'État de Côte d'Ivoire sur toutes les matières premières minérales. On aura quelques innovations. Parmi ces innovations, on peut citer la suppression de l'autorisation personnel et du permis ordinaire de recherche et la possibilité pour l'État d'obtenir des parts ou des actions d'apport des sociétés exploitantes. Je vous avais dit hier en fait que avant l'indépendance, c'était des firmes internationales françaises et anglaises qui avaient le monopole en fait de la prospection et de l'exploitation de tout ce qui était richesse minière en Côte d'Ivoire. Mais là , avec ce code minier, l'État a la possibilité d'obtenir des parts et surtout de consulter les populations par rapport à toutes ces activités-là . En 1965, comme demandé par l'Assemblée nationale, les modalités d'application de notre premier code minier seront fixées par le décret du 26 mars 1965. Et voilà comment les fondations de notre domaine minier vont être établies. Alors dis-moi, savais-tu qu'il y avait déjà un code minier en 1964 ? Réponds-moi dans les commentaires. Et je voudrais encore vous dire merci pour la force que vous me donnez chaque jour. Continuez de vous abonner, liker, partager, republier. Et on se donne rendez-vous demain pour un autre voyage au cœur des mines. D'ici là , happy day, happy mining. Cheers !