Créé en 2018 sous l’impulsion du département des Yvelines, Seine Yvelines Environnement (SYE) est un opérateur dédié à la biodiversité, au service des collectivités locales et des maîtres d’ouvrage.  Carine Bryselbout, directrice déléguée de SYE résume ainsi l’ambition de ce GIP, unique en son genre, » nous ne sommes pas là pour empêcher les projets urbains mais pour les permettre ! »   SYE a d’abord été conçu comme un opérateur de la compensation, constitué d’une équipe d’écologues, agro-pédologue, spécialistes des milieux humides, paysagistes. Aujourd’hui, à la pointe de la séquence éviter-compenser-réduire (ERC), SYE contribue à la création de sites de compensation, à l’instar de cet espace de 200 ha entre Poissy et Carrières-sous-Poissy en cours d’agrément (SNCRR). Le GIP va même plus loin en organisant autant que possible un « mercato territorial de la compensation » par une mise en lien entre les aménageurs et les propriétaires fonciers privés ou publics, engagés dans la reconquête de la nature ordinaire.     Au gré des questions suscitées par le ZAN, SYE a fait évoluer son offre pour se positionner sur toute la chaine de valeur, passant de la maitrise d’œuvre à des missions d’AMO y compris sur la stratégie territoriale et foncière. Son objectif : accompagner les élus et les aménageurs à prendre conscience des équilibres écosystémiques, dont les sols et la biodiversité constituent la matrice, pour les intégrer à toutes les politiques publiques, très en amont des processus d’élaboration.   Ainsi, SYE est porteur d’une méthode globale qui vise l’habitabilité des territoires sur le long terme. La mise en œuvre d’un projet de restructuration de haies agricoles dans un village du nord des Yvelines porté par SYE a tout à la fois permis de résoudre un problème de coulées de boues, source de tensions entre agriculteurs et citoyens mais aussi de favoriser indirectement la protection d’un capteur local d’eau qui préoccupait les institutions. Un exemple emblématique du positionnement du GIP : utiliser l’écologie territoriale pour agir sur un ensemble d’enjeux urbains interconnectés, générer si possible des externalités positives et ainsi, participer à fluidifier tout le fonctionnement urbain. C’est avec cette intention que SYE déploie des trésors pédagogiques en direction des parties-prenantes, comme le guide de l’arbre, qui permet d’ajuster les règles d’urbanisme dans les documents de planification, au fonctionnement réel de la nature.   Pour sortir de l’opposition datée entre la nature et la ville, SYE œuvre très concrètement au déploiement de projets de renaturation des sols urbains. Le GIP met en œuvre des projets de cours oasis où la nature est parfaitement intégrée aux usages. Ici, les objectifs de 70% de pleine terre et de refonctionnalisation des sols sont pensés en complémentarité avec le besoin des enfants. C’est une approche revendiquée par Carine Bryselbout qui affirme qu’une « écologie sans usage, c’est du jardinage », c’est-à-dire une action qui reproduit les logiques du zonage, où un espace naturel est nécessairement isolé de l’espace à vivre.   Enfin, face aux alertes sécheresse des dernières années et aux évènements pluvieux récents qui ont générés de fortes inondations en Ile-de-France, SYE élargit son horizon pour embrasser les sujets de la résilience urbaine. 2025 sera l’occasion de faire émerger une méthode de gestion globale du ruissellement à l’échelle des bassins versants, en soutien au bloc communal souvent démuni face à un sujet à la fois très technique mais ayant un très fort impact économique et social.   Avec ou sans ZAN, Seine Yvelines Environnement est sans aucun doute un opérateur d’avenir. A suivre !

CITYZAN vox a eu le plaisir d’échanger avec Arnaud Portier, Directeur de l’EPFl du Pays-Basque qui témoigne des difficultés opérationnelles liées au foncier dans les projets d’aménagement. La capacité à maitriser le foncier est bien un élément clé de la mise en œuvre des projets, d’autant plus prégnant dans un contexte de sobriété foncière.   Bien plus qu’un outil, les EPFl sont des partenaires essentiels pour les collectivités locales, de véritables acteurs de proximité, partie prenante du projet de territoire porté par les collectivités et assumant une fonction de conseil et d’ingénierie pour élaborer des stratégies foncières sur le long terme, dans une logique d’anticipation des besoins. Le rôle socle d’un EPF est bien de négocier et d’assumer le portage foncier dans le cadre d’une opération d’aménagement pour le compte d’une collectivité locale. Ce modèle permet à la collectivité locale d’engager l’opération sans trop alourdir le budget communal. Le portage foncier assumé par l’EPF fait ainsi le plus souvent l’objet d’un remboursement annualisé par la collectivité tout au long de la durée de portage ou plus rarement, le remboursement s’effectue en totalité à la fin de la durée de portage (in fine).   Jusqu’ici le portage foncier par l’EPF constituait un véritable levier pour l’action publique locale. Pourtant, compte tenu d’une situation globalement dégradée des finances publiques et des coûts d’intervention exponentiels sur des fonciers plus complexes, les marges de manœuvre des exécutifs locaux se réduisent drastiquement et le portage foncier n’est plus un dispositif suffisant pour parvenir à boucler les opérations : le montant des remboursements annuels est désormais trop lourd dans le budget et l’obligation de rachat du foncier à la fin du portage constitue désormais un frein majeur pour certaines collectivités. De plus en plus souvent, les opérations sont tout simplement abandonnées.   Il va être indispensable d’adapter le modèle économique des EPFl et les conditions de financement des opérations en donnant notamment la capacité aux EPF de faire du portage de très long terme. C’est par exemple l’orientation prise par la banque des territoires en proposant le prêt Gaïa territorial qui module la durée d’intervention entre 15 et 80 ans. Mais c’est aussi en agissant sur la structure des recettes fiscales des EPF qui reposent aujourd’hui sur la Taxe spéciale d’équipement, apportant des capacités financières inégales aux EPFl en fonction de la configuration territoriale.   Arnaud Portier se questionne aussi sur le rôle des collectivités dans le financement des opérations. Il se demande notamment si le mécanisme de rachat du foncier par la collectivité reste pertinent dans la mesure où il est ensuite revendu à un opérateur chargé de l’opération ? En effet, la participation financière de la collectivité ne pourrait-elle pas être mobilisée sur d’autres séquences que l’action foncière ?   Arnaud Portier constate enfin que les difficultés opérationnelles sont souvent liées à une conception abusive du droit de propriété et pose une question brulante « est-ce que le changement de zonage d’un terrain constructible vers un statut inconstructible constitue une atteinte au droit de propriété ? ». Il démontre que le droit de propriété a fini par se confondre avec le droit de spéculer et illustre dans quelle mesure ces mécanismes de captation foncière et de spéculation, associés au statut de propriété, font clairement partie de l’équation, qu’il faudra tôt ou tard clarifier. C’est aussi un enjeu d’équité territoriale et de justice sociale. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/fr/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Comment innover en matière de politique alimentaire à l’échelle d’une ville de 300 000 habitants pour que l’alimentation de qualité soit accessible à tous et partout sans que cela soit au détriment de la rémunération des agriculteurs locaux ? Un défi relevé par la ville de Montpellier, considérée comme précurseur en matière de politique alimentaire. CITYZAN vox est allé à la rencontre de Marie Massart, adjointe au Maire, Présidente du MIN et porteuse d’une politique ambitieuse et innovante en matière d’alimentation qu’elle considère comme une clé d’entrée qui permet de travailler en même temps sur les dimensions sociales, environnementales et économiques. La feuille de route de la ville repose sur un objectif de solidarité alimentaire et développe une approche globale, qui active tous les leviers, depuis le consommateur jusqu’au producteur : faire baisser les prix, constituer un maillage d’une alimentation locale de qualité à l’échelle de la ville, élargir la diversité des produits locaux, soutenir la structuration de filière, privilégier l’approvisionnement de proximité des cantines scolaires, multiplier les projets d’agriculture urbaine pour reconnecter les citoyens à l’alimentation, parier sur la pédagogie à long terme des bénéfices d’une alimentation de qualité… ça se traduit par exemple par une action très pro-active en direction des cantines scolaires avec une diminution des tarifs pour 67% des familles montpelliéraines mais aussi par des dispositifs très innovants en matière de solidarité alimentaire comme la création d’une maison d’alimentation solidaire ou le soutien à la création d’une caisse alimentaire commune, conçu sur le modèle de la sécurité sociale.   Un épisode à la fois très inspirant et très instructif pour comprendre les leviers de l’action publique qui relèvent pour beaucoup d’un rôle de coordination, d’incitation et de conviction de l’élu local auprès de l’ensemble des acteurs. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/fr/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Nicolas Haslé, Président du SCOT du Grand Vendômois était l’invité le 25 avril d’une Master-Class intitulée « Sobriété foncière : quel projet de territoire ? », organisée par l’École Urbaine de Sciences Po à l’attention des étudiants en « Gouvernance territoriale et développement urbain », un cursus de l’Executive Education. Une rencontre très riche en enseignements qui nous a permis de mieux appréhender les défis culturels, techniques, économiques, posé par la sobriété foncière. C’est tout le modèle de l’aménagement qu’il faut réinventer. Nicolas Haslé récemment auditionné au Sénat par le groupe de suivi relatif à la stratégie de réduction de l’artificialisation des sols, nous donne son éclairage sur la loi Climat et Résilience. Il décrypte les ambiguïtés du ZAN, une règle plus focalisée sur une logique foncière que sur la préservation des sols. Comment battre en brèche l’idée très fortement ancrée que la sobriété foncière est synonyme de condamnation au déclin ?  Pour Nicolas Haslé, cela passe avant tout par l’élaboration d’un « récit désirable du territoire » et l’élaboration d’une stratégie pour ne pas subir l’application de la loi. Il faut être capable de porter un nouveau regard sur la singularité territoriale et se saisir des ressources invisibilisées dans le modèle de l’extension. L’enjeu est de ne pas faire du SCOT un document d’urbanisme administratif mais de renouer avec l’exercice démocratique du projet de territoire en travaillant sur les complémentarités des services urbains et la mutualisation des infrastructures à l’échelle du bassin de vie. Le SCOT a permis d’identifier le foncier invisible spécifique au territoire, en particulier les logements vacants, les dents creuses qui ont permis par exemple de transformer une ancienne usine et un collège en logements. Pour Nicolas Haslé, il est indispensable de travailler sur la notion de de densité en diversifiant les formes d’habitat au sein des opérations et de mieux appréhender la densification en respectant la morphologie urbaine. Quels outils d’aménagement et de financement faut-il mobiliser pour opérationnaliser la sobriété foncière?Nicolas Haslé revient sur la nécessité pour les collectivités locales de mieux maîtriser le foncier et interroge le principe de propriété foncière, une culture très fortement ancrée en France et en particulier en milieu rural où la location est perçue comme un état transitoire… Dans les conditions actuelles, faut-il continuer de vendre le foncier ? Il est en tout cas indispensable de maîtriser le processus de transformation foncière en déployant les outils d’aménagement qui le permettent : développer massivement le principe de dissociation de la propriété foncière et son usage avec le bail réel solidaire (BRS), s’appuyer sur les EPF capables de porter la charge foncière, créer des foncières…Parallèlement, il semble urgent de mettre à plat la fiscalité locale très majoritairement orientée en faveur de la consommation foncière, une situation en totale contradiction avec la mise en œuvre du ZAN. Dans le cadre de la commission des finances du Sénat qui a lancé des travaux sur le financement du ZAN, Nicolas Haslé a fait des propositions concrètes qui s’appuient sur l’analyse des dispositifs fiscaux réalisée par Fédération des Scot. Il propose par exemple de faire évoluer la taxe foncière bâtie qui introduirait une graduation du taux d’imposition pour favoriser la verticalisation (une imposition à taux plein pour les rez-de-chaussée et dégressif pour les étages) ou encore d’indexer la fiscalité à la qualité des modes constructifs ou au taux d’occupation. La deuxième partie du podcast est dédiée aux questions des étudiants de l’Executive Master Gouvernance Territoriale et Développement Urbain. Merci à eux pour leur participation active et la variété des sujets abordés qui ont permis de faire un tour d’horizon complet des enjeux liés au ZAN.

Territoire Pilote de Sobriété foncière est un programme lancé en 2020 par l’État qui vise à soutenir les collectivités locales à concilier le développement des territoires et la sobriété foncière. Depuis plus de 3 ans, les 7 territoires lauréats de ce programme ont mené des projets expérimentaux pour faciliter la mise en œuvre du ZAN et déployer des démonstrateurs de la ville sobre, résiliente et inclusive. Le programme a permis à chaque territoire de porter un nouveau regard sur le foncier existant et d’envisager des espaces délaissés, des équipements sous-équipés, des logements vacants, des bâtiments devenus invisibles et qui constituent un gisement foncier potentiel. Au fil des mois, soutenus par une démarche collective, les équipes organisées en mode projet, ont élaboré des outils concrets, capable de rendre opérationnel l’activation de ces sites. A l’heure du bilan, la démonstration est faite que le foncier invisible est une chance à saisir pour imaginer un aménagement sur-mesure des territoires !Le 27 mars 2024, les territoires lauréats se sont réunis autour de la rencontre acteurs-chercheurs organisée par le PUCA et intitulée « sobriété foncière, redirection urbaine : inverser le regard pour ménager le territoire »CITYZAN vox est allé à la rencontre d’élus engagés pour la sobriété foncière Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/fr/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Territoire Pilote de Sobriété foncière est un programme lancé en 2020 par l’État qui vise à soutenir les collectivités locales à concilier le développement des territoires et la sobriété foncière. Depuis plus de 3 ans, les 7 territoires lauréats de ce programme ont mené des projets expérimentaux pour faciliter la mise en œuvre du ZAN et déployer des démonstrateurs de la ville sobre, résiliente et inclusive. Le programme a permis à chaque territoire de porter un nouveau regard sur le foncier existant et d’envisager des espaces délaissés, des équipements sous-équipés, des logements vacants, des bâtiments devenus invisibles et qui constituent un gisement foncier potentiel. Au fil des mois, soutenus par une démarche collective, les équipes organisées en mode projet, ont élaboré des outils concrets, capable de rendre opérationnel l’activation de ces sites. A l’heure du bilan, la démonstration est faite que le foncier invisible est une chance à saisir pour imaginer un aménagement sur-mesure des territoires !Le 27 mars 2024, les territoires lauréats se sont réunis autour de la rencontre acteurs-chercheurs organisée par le PUCA et intitulée « sobriété foncière, redirection urbaine : inverser le regard pour ménager le territoire »CITYZAN vox est allé à la rencontre d’élus engagés pour la sobriété foncière Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/fr/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Territoire Pilote de Sobriété foncière est un programme lancé en 2020 par l’État qui vise à soutenir les collectivités locales à concilier le développement des territoires et la sobriété foncière. Depuis plus de 3 ans, les 7 territoires lauréats de ce programme ont mené des projets expérimentaux pour faciliter la mise en œuvre du ZAN et déployer des démonstrateurs de la ville sobre, résiliente et inclusive. Le programme a permis à chaque territoire de porter un nouveau regard sur le foncier existant et d’envisager des espaces délaissés, des équipements sous-équipés, des logements vacants, des bâtiments devenus invisibles et qui constituent un gisement foncier potentiel. Au fil des mois, soutenus par une démarche collective, les équipes organisées en mode projet, ont élaboré des outils concrets, capable de rendre opérationnel l’activation de ces sites. A l’heure du bilan, la démonstration est faite que le foncier invisible est une chance à saisir pour imaginer un aménagement sur-mesure des territoires !Le 27 mars 2024, les territoires lauréats se sont réunis autour de la rencontre acteurs-chercheurs organisée par le PUCA et intitulée « sobriété foncière, redirection urbaine : inverser le regard pour ménager le territoire »CITYZAN vox est allé à la rencontre d’élus engagés pour la sobriété foncière Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/fr/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

La transformation du sol est avant tout un projet culturel, sociétal, politique et territorial. « Ce qu’il faut expliciter c’est la connaissance des pratiques et des connaissances que l'homme a de cette réalité matérielle qu'est le sol. Ce qui nous intéresse c’est le sol en tant qu’objet de relations, en tant que nœud de relations. (…) Une éventuelle théorie du sol est moins à chercher du côté du sol, en tant qu’il est un objet matériel, que du côté des pratiques et des connaissances qu’il déclenche ».  C’est ce que nous dit dès 1989 Claude Raffestin, géographe, dans son essai Éléments pour une théorie du sol et qui pourrait résumer l’approche innovante de Patrick Henry qui appelle à fonder un urbanisme des sols dans son livre Des tracés aux traces, publié en 2022. Professeur à l’ENSA de Paris-Belleville et fondateur de l’agence Pratiques Urbaines, définie comme une plateforme de recomposition territoriale, Patrick Henry vient de publier dans les cahiers de dixit.net (http://dixit.net), une traduction de Projet de sol (Progetto di suelo), un article de Bernardo Secchi rédigé en 1986, qui pose les bases d’une nouvelle approche du sol, comme étant non plus un simple contenant, un support inerte, invisible et sans valeur, mais bien une matrice capable de structurer, de façonner, de transformer le projet de territoire. Dans sa préface, Patrick Henry explicite la manière dont Bernado Secchi place « l’épaisseur des sols comme objet de lecture territoriale ». Dans cette perspective, le sol agit comme un véritable trait d’union entre les différents espaces de la ville supports de pratiques sociales évolutives et contribue à transformer sans cesse le projet urbain. Un échange passionnant qui permet de mieux appréhender les leviers opérationnels pour un urbanisme des sols dans la fabrique urbaine et de constater à quel point le sol est un vecteur incontournable du projet politique. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/fr/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Benoit Gérardin est Directeur de l’Aménagement chez Linkcity, la filière promotion de Bouygues Construction. Avec lui, nous revenons sur les raisons de la crise presque existentielle que la promotion immobilière a connue en 2023 et sur la nécessité de refonder totalement le métier de promoteur. Une conviction qu’il résume ainsi « il faut travailler différemment, trouver d’autres solutions car notre modèle paresseux sur l’offre ne tient plus ».Alors quelle est la stratégie et les compétences spécifiques d’un promoteur immobilier en 2050 ?La rénovation de sites et le réemploi sont les nouvelles normes de productionL'écologie urbaine constitue le cadre du projet urbain : Intégrer de nouveaux métiers en lien avec la restauration des sols et la préservation de la biodiversitéLe récit urbain permet de fédérer les acteurs locaux et les professionnels autour d’un projet « régénérateur », qui s’inscrit dans l’histoire du site, porteur de sens et d'émotionLa coopération des opérateurs en amont et en aval de la chaine de valeur permet d'identifier les marges de manœuvre potentielles à l’échelle du projet global et sur le long terme. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/fr/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Pour @stéphanerafalli, Maire de @ris-orangis « Le ZAN nous oblige à être moins paresseux. C’est un changement de modèle qui nous oblige à repenser le projet de territoire »Ris-Orangis, une ville du département de l’@Essonne, a donc fait le choix de se saisir du #ZAN comme d’une opportunité pour accélérer la dynamique de recyclage foncier historiquement portée par les responsables politiques locaux depuis @thierrymandon, comme le démontre la réalisation de l’emblématique écoquartier les Docks de Ris, lancée sous la forme d’une ZAC en 2005.Mais au lieu de se focaliser sur la dimension surfacique de la règle ZAN et la délicate question du volume autorisé de consommation de terre, Stéphane Raffali a souhaité s’engager plus fortement sur l’objectif d’amélioration de la santé des sols, qui constitue l’esprit de la loi ZAN.Aussi, lauréate de l’AMI T-ZAN lancé par l’@ADEME, la ville travaille avec le CEREMA et le cabinet Sol et paysage à la création d’un #référentiel qui vise à évaluer la qualité des sols à l’échelle du territoire et refonder toute la #stratégieurbaine à partir de cette connaissance des #sols. L’enjeu est bien d’établir une #cartographie de la santé des sols pour identifier les zones où il est préférable d’urbaniser et les zones où au contraire il est intéressant de stimuler la biodiversité. Un changement de perspective sur la manière de produire la ville qui impose de refonder le #projetdeterritoire mais aussi les outils de planification.En effet, à terme, il sera par exemple nécessaire de rendre compatible la logique du zonage actuel dans les PLU avec une cartographie des propriétés des sols. L’enjeu est de faire coïncider les deux logiques pour articuler la mobilisation des sols-ressources, considérés comme des atouts pour la résilience urbaine, avec l’optimisation des sols-fonciers destinés à l’urbanisation nécessaire au développement de la ville.En pleine crise du modèle agricole, Stéphane Raffali souhaite enfin utiliser le ZAN comme un outil de transition de l’agriculture, où les terres désartificialisées seraient mobilisées pour créer un modèle agricole local autosuffisant, capable de couvrir les besoins du territoire. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/fr/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.