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  Avant de commencer, une info importante. L'offre du cabinet Mon Bon Statut ferme définitivement le 31 juillet. Si vous vous posez des questions sur votre statut, vos charges ou encore votre fiscalité, c'est le moment ou jamais. Je prépare un nouveau format, plus stratégique, avec une vraie analyse de vos flux, de vos projets ou encore de vos enjeux patrimoniaux. Ce sera plus complet, mais surtout plus cher. Donc si vous voulez bénéficier d'un accompagnement de qualité à un tarif qui ne reviendra plus jamais, réservez votre consultation avec mon offre Mon Bon Statut avant le 31 juillet. Le lien est juste en dessous dans la description de l'épisode. Bienvenue dans le podcast LawHerb, le podcast qui vous permet de démystifier le droit et de le rendre accessible dans votre aventure entrepreneuriale en tant qu'entrepreneuse. Parce que dans Law Her, on pense que le droit et l'avocat doivent être les alliés de la réussite entrepreneuriale des femmes. On parlera donc d'entrepreneuriat, de cerveau reptilien, de contrat, de sororité ou encore de Beyoncé. Bonne écoute à toutes ! Épisode 5, quand l'amour joue des tours à l'entrepreneuse. Hello à toutes, je suis Estée D'Bie, avocate en droit des affaires. J'espère que vous allez bien. Je suis heureuse de vous retrouver aujourd'hui sur mon podcast Loho pour un nouvel épisode. Et aujourd'hui, je vous propose un épisode un peu spécial qui mêle à la fois amour, argent et entrepreneuriat. Si vous êtes mariée et que vous êtes entrepreneuse ou que vous comptez vous lancer en tant qu'entrepreneuse, c'est un épisode que je vous recommande fortement d'écouter. Si vous avez envie de lancer un projet avec votre conjoint, même chose. écoutez l'épisode et si vous n'êtes pas marié, il sera quand même riche d'enseignements parce qu'on ne sait jamais ce que l'habit nous réserve. Parce que dernièrement, j'ai reçu pas mal de personnes en consultation sur des questions de régime matrimonieux. J'ai vu aussi certains de mes proches faire des choix qui m'interrogent. C'est pour ça que j'ai eu envie aujourd'hui de vous proposer cet épisode pour vous aider à y voir plus clair. Peut-être que vous serez d'accord avec moi ou sans doute non, parce que l'objectif justement de cet épisode c'est de faire en sorte que vous vous interrogez sur votre situation personnelle. Souvent, mes interrogations viennent lorsque je rencontre des clientes qui me racontent leurs histoires. C'est comme par exemple cette cliente qui vient me voir et qui m'explique qu'elle veut divorcer. Elle découvre donc qu'elle est mariée sous le régime de la communauté légale. C'est le régime qu'on choisit par défaut si vous n'en décidez pas autrement devant un notaire. Elle se rend compte que la moitié de la valeur de son entreprise qu'elle a créée revient au futur ex-mari à l'issue du divorce. C'est aussi cette cliente qui n'envisage pas un seul instant de réfléchir au régime matrimonial applicable à son mariage. Parce que dans la famille, on ne fait pas de contrat de mariage. On ne divorce pas dans la famille. Vous comprenez, n'est-ce pas ? C'est cette cliente qui fait du chiffre avec sa société mais qui, pour le coup, a décidé de se sous-payer parce que le mari gagne suffisamment bien et pour éviter que le couple ne paie trop d'impôts, elle préfère se payer moins. Et surprise, surprise, elle n'a droit qu'à très peu de droits à la retraite. C'est aussi cette cliente qui préfère facturer avec la boîte de son mari parce qu'elle ne veut pas avoir à faire de la paperasse. Elle se demande donc aujourd'hui comment faire pour récupérer l'argent qui se retrouve dans la boîte du dit mari, maintenant que ça commence à sentir le roussi pour X raisons. Et c'est aussi ces femmes très nombreuses qui passent des années à travailler dans la boîte de leur mari. et qui se rendent compte qu'elles vont récupérer une retraite dérisoire car elles n'ont jamais été rémunérées à titre personnel et n'ont jamais cotisé comme il le fallait. Des clients comme ça, j'en vois presque tous les jours. Alors je m'interroge. L'idée n'est pas ici de faire un procès à l'amour, évidemment, mais plutôt de faire un procès à l'idée romantique de l'amour. Est-on obligé de faire des sacrifices au nom de l'amour pour qu'au final, les femmes entrepreneuses se font complètement avoir ou au mieux se retrouvaient dans une détresse ? économique en vieillissant. Vous pouvez ne pas être d'accord avec moi. Mais si tout ce que je viens de vous dire résonne en vous, je peux vous donner aussi une bonne nouvelle. Il est tout à fait possible d'éviter tout ceci. L'idée, c'est d'anticiper et de renseigner. Vous commencez à me connaître. C'est le conseil que je vous donne à chaque fois. On va passer donc un peu en revue ce qu'il convient de faire pour allier à la fois entrepreneuriat, protection et amour. Donc premièrement, parlons d'entrepreneuriat et de régime matrimonial. Alors je rappelle brièvement les choses, pour simplifier le régime matrimonial, c'est l'ensemble des règles qui vont s'appliquer à vous. par rapport au patrimoine du couple lorsque vous décidez de vous marier. Et souvent, moi, ce que je constate, c'est que j'ai des clientes qui se marient, mais qui, au moment du mariage, ne pensent pas un seul instant qu'elles vont lancer une entreprise ou se mettre à leur compte à un moment donné au cours de ce qu'on appelle la communauté, au cours du mariage. Et il peut se passer donc pas mal d'années avant que vous décidez de vous lancer à votre compte ou de créer votre entreprise. Parce que la configuration que je rencontre le plus souvent, c'est... je me marie sans me poser de questions. Puis des années plus tard, je lance mon entreprise. Sachez que quand vous ne choisissez pas votre régime matrimonial, c'est la loi qui le fait par défaut pour vous. Votre mariage est soumis à ce qu'on appelle au régime de la communauté dite légale, le régime de la communauté réduite aux acquêtes. Si vous vous mariez sous le régime de la communauté légale, puis vous divorcez, la moitié de la valeur de votre entreprise revient à votre futur. ex-mari. Ce qui n'est pas forcément vrai si vous lancez d'abord votre entreprise, puis vous vous mariez ensuite et vous divorcez. Donc, vous voyez, il y a un cadencement, l'ordre dans lequel vous faites les choses a quand même un impact. Et donc, la bonne nouvelle, il n'y a pas un ordre mieux que l'autre au final, parce que c'est ce qu'on appelle la vie, globalement. La bonne nouvelle, c'est qu'il est tout à fait possible de changer de régime matrimonial, même si vous avez pu vous marier sous le régime de la communauté légale, et ce en payant. En fait, dès que vous changez quelque chose, ce qu'il faut savoir, c'est que juridiquement, il faut quand même prévoir un certain budget pour le faire. Alors, c'est l'autre question qui va venir, parce que si on parle de notaire, est-ce qu'en fait, il est nécessaire de faire un contrat de mariage lorsque vous décidez d'entreprendre ? Alors, qu'on soit bien clair, effectivement, un contrat de mariage vous permet de vous mettre en séparation de biens. Donc, en cas de divorce, il n'y a aucune incidence réelle sur votre entreprise. L'ensemble de la valeur de l'entreprise vous reviendra. Donc si par exemple votre entreprise vaut, je ne sais pas moi, 100 000 euros, en fait vous n'aurez pas à payer, à reverser, on va dire 50% des 100 000 euros à votre conjoint. En fait votre mari, votre ex-mari pardon, ne pourra pas obtenir la moitié de ce que vous avez. Ça c'est ce qui se passe en général, donc certains de mes confrères ainsi que des notaires sont catégoriques. Pour eux, il vaut mieux mettre en place... un contrat de mariage avec un régime de séparation des biens, votre entreprise restera la vôtre si vous la cédez après le mariage. Moi, j'ai une autre opinion là-dessus. En fait, j'apporterais un peu plus de nuances. En fait, moi, dans mes consultations, j'ai déjà pu voir des épouses se mettre d'accord sur le fonctionnement et surtout l'enrichissement du couple. Tu te dédies plus à ton activité entrepreneuriale et moi, je m'occupe des enfants pendant que tu travailles pour enrichir le foyer familial. Dans ce cas-là, la question qui peut se poser, c'est pourquoi est-ce qu'on conclurait un contrat de mariage qui, au final, ne me laisserait finalement rien ? Et chose intéressante, j'ai aussi entendu en discutant avec des chefs d'entreprise, en fait, ils m'expliquaient qu'ils n'avaient pas fait de contrat de mariage parce qu'ils étaient bien conscients que sans leur femme, ils n'auraient jamais pu arriver à faire en sorte que leur entreprise en soit là maintenant, c'est-à-dire valoir des millions. A vrai dire, le maître mot, en fait, moi, ce que je veux surtout vous faire comprendre, c'est surtout qu'il faut en discuter avant de vous marier pour connaître réellement l'intention de votre futur mari ou votre future femme. Donc ça, c'est vraiment très, très, très important. Le notaire est là pour vous guider dans cette recherche de la volonté. Et si, typiquement, vous n'avez pas l'habitude de parler de sous avec votre conjoint, en fait, il peut être intéressant de demander à un tiers de vous aider sur ces points pour vous protéger comme il faut. C'est pour ça qu'encore une fois, il n'y a pas de solution toute faite, mais plutôt une solution qui correspondra à vous et à votre mari. Alors, une fois qu'on a vu cette question cruciale du régime matrimonial, c'est-à-dire lorsque vous vous mariez, quelles sont les règles en réalité qui vont s'appliquer à vous, typiquement, derrière, il y a un projet entrepreneurial. Donc, le deuxième point important, c'est qu'on va parler du fait d'aider votre plus un, lui-même est entrepreneur. Alors, c'est des clientes en général que j'ai plus rarement parce qu'elles ne sont pas elles-mêmes à la tête de l'entreprise. Mais en fait, je les rencontre moi souvent dans les opérations de session d'entreprise parce que je fais aussi ça, j'aide en fait les entrepreneurs à racheter ou à vendre en fait leur entreprise. Et souvent, moi, ce que je constate, c'est que ça se matérialise de cette façon. En fait, c'est des femmes qui n'ont pas de mandat social. Qu'est-ce que ça veut dire ? C'est qu'elles ne sont ni gérantes, ni directrices générales dans l'entreprise de leur mari. Donc, en fait, typiquement, elles n'ont aucun titre. Elles ne sont pas non plus associées. Donc, elles ne sont pas propriétaires au sens propre des actions ou des parts sociales de leur entreprise. Et quelquefois, ces femmes, ça, c'est vraiment assez fréquent que je le vois. Et surtout, ces femmes, elles ne sont pas forcément rémunérées ou sinon, lorsqu'elles le sont, c'est souvent de manière assez faible, en fait, pour éviter qu'il y ait trop de charges. Et en fait, malheureusement, c'est assez choquant ce que je vais vous dire, c'est que sur le papier, elles ne sont rien, mais vraiment rien du tout. C'est hyper difficile à entendre, mais c'est la réalité. En fait, c'est un des effets collatéraux de l'invisibilisation du travail des femmes. et il est encore plus réel. Quand il s'agit d'aider l'entreprise de son mari ou de son partenaire, évidemment, le mari ou le partenaire, en revanche, lorsque je rencontre cette typologie de dossier, quand je regarde, eux, en revanche, à hauteur de combien ils sont payés, ils ne sont évidemment pas payés à la hauteur, on va dire, de leur femme. Eux cotisent une rémunération très, très confortable. Et souvent, ce qui se passe, c'est que le couple décide de faire les choses de cette façon parce que... En réalité, ils se disent que ce n'est pas très grave. De toute façon, moi, l'entrepreneur qui suis à la tête de l'entreprise, je vais ramener de toute façon pas mal d'argent au foyer. Alors, même si elles ne sont rien sur le papier, en réalité, moi, ce que je constate, c'est qu'elles en font beaucoup. Elles vont gérer les chiffres de l'entreprise, les appels d'offres, par exemple, les relations avec les fournisseurs, les relations clients, les ressources humaines, en plus de, évidemment, gérer la charge mentale domestique. Donc en fait, moi je... ce que je vois, c'est que ça ressemble beaucoup à la charge mentale, on va dire, de l'entreprise. Vous voyez, toutes les choses, on va dire, un peu chiantes, qui permettent, un peu chiantes, un peu, on va dire, difficiles en termes de relations, typiquement, avec des fournisseurs et tout. Donc là, elles vont un peu plus arrondir les angles par rapport à leur mari. Moi, souvent, c'est des choses comme ça que je constate dans les opérations de session d'entreprise. Et en fait, d'un point de vue assez objectif, c'est que ces femmes vont aider leur mari à faire fructifier l'entreprise qui a été créée par ce dernier. Et en fait, en réalité, il n'y a pas vraiment de souci à faire fructifier l'entreprise de son mari. Pourquoi ne pas faire bénéficier de ses qualités relationnelles et de son expérience ou encore de son réseau à son plus un ? En fait, le souci, le principal problème, c'est que sur le papier, elles n'ont pratiquement rien. Et le fait de ne pas être salarié ou mandataire social, le fait de ne pas être rémunéré, peut poser des problèmes en termes de protection sociale, c'est-à-dire tout ce qui est couverture sociale liée à la maladie, la maternité ou encore plus fortement la retraite, parce que malheureusement, ce sont des choses auxquelles on ne pense pas foncièrement. Et là, je rajouterais la partie un peu juridique. C'est pour ça que le statut de conjoint collaborateur a été créé pour mettre en place une protection du conjoint. souvent le conjoint étant une femme, qui va aider l'entrepreneur à créer et à faire fructifier son entreprise. Alors quand vous avez ce statut, la protection sociale est intéressante, mais à mon sens, il faudrait encore aller plus loin. C'est-à-dire une rémunération intéressante qui permettra une cotisation pour la retraite et un restant de denier permettant des investissements personnels. Parce que moi, je considère qu'il vaut mieux être plus payé. Pour derrière s'intéresser, vous voyez, à comment faire pour placer, si je veux m'acheter moi-même en fait un bien locatif, commencer à boursicoter, toutes ces petites choses qui vont vous permettre donc d'acquérir un patrimoine au final. Et puis évidemment, ça c'est la partie droit des sociétés. Moi, ce que je considère qui est vraiment indispensable, c'est une vraie détention de la moitié des actions ou des parts sociales de l'entreprise. Parce qu'au cours de la vie sociale, quand vous êtes associé, ce qu'il faut savoir, c'est que Merci. lorsque le résultat est très bon, vous pouvez récupérer la moitié des dividendes s'il y a distribution et si vous détenez la moitié des parts sociales de l'entreprise. Et surtout, donc ça c'est l'hypothèse on va dire un peu plus de donc que je vous souhaite à toutes, donc hypothèse de jackpot, en cas de revente de l'entreprise, vous récupérez la moitié du prix de cession ce qui évidemment peut représenter beaucoup d'argent. Donc, une fois qu'on a vu cette histoire, donc, effectivement, de régime matrimonial, lorsque vous vous mariez, comment ça se passe, aussi le fait, peut-être, d'être une femme qui va aider votre mari à faire fructifier l'entreprise, le point le plus compliqué, au final, donc, moi, c'est le troisième point que je voulais développer dans cet épisode, le fait d'en parler, justement, à votre plus un. Ce n'est pas forcément évident. Ce n'est pas un point aussi juridique que les deux derniers que je viens de vous expliquer. Mais je l'ai déjà évoqué lorsque j'ai parlé des régimes matrimoniaux. En fait, pour bien se protéger, il est essentiel de pouvoir discuter du fonctionnement entre les époux, notamment quand on va s'intéresser à la question de l'argent ou encore du patrimoine. Parce que tout le monde le sait, créer une entreprise, ce n'est pas un acte anodin qu'on fait tous les jours. Et en plus, si on doit ajouter la composante du couple, En fait, à mon sens, il est essentiel de comprendre Ce qui peut se passer si l'un ou l'autre crée une entreprise. Moi, ce que je vous conseille de faire, c'est que vous pouvez essayer de répondre à ces questions. Est-ce que j'ai bien pris en compte que ton aide dans le couple permet à mon entreprise de fructifier et est-ce que c'est OK pour moi ? Donc ça, ça vaut aussi bien que ce soit vous qui créez votre entreprise ou bien que votre mari le fasse ou votre conjoint. Même chose, est-ce que je m'appauvris si je t'aide dans ton entreprise ? Est-ce que je suis bien protégée si tu meurs ou si on divorce ? parce que c'est le sujet. Pour que je parle du fait de mourir, quand vous êtes marié sous le régime de la communauté, ce qui se passe, c'est que pour régler ces histoires de patrimoine et d'argent, il y a un moment où on va liquider ce qu'on appelle la communauté, c'est-à-dire l'ensemble des biens qui sont rentrés, qui ont enrichi votre couple. Et le fait de mourir, c'est aussi un sujet, parce qu'il faut voir dans cette hypothèse qu'est-ce qui vous reviendra ou pas. Et surtout, comment est-ce que je peux bien vivre lorsque je serai à la retraite ? Peut-être qu'en écoutant ces questions, vous aurez l'impression que les avocats sont réputés pour être particulièrement cyniques quand on discute d'amour. Alors moi, c'est vraiment à travers mes lectures et mon expérience. En fait, je peux vous dire qu'il ne s'agit pas vraiment d'être cynique, mais plutôt d'être lucide sur les conséquences de certains événements de vie. qui vont vous affecter en tant qu'entrepreneuse, mais également en tant que femme. Et dans ce cas-là, évidemment, et je répète à chaque épisode, les professionnels du droit sont là pour vous aider. Que ce soit parce que vous avez du mal à comprendre ce qui s'applique à vous en termes de règles, ou encore parce que vous ne savez pas comment aborder la question de l'argent ou encore du patrimoine au sein du couple. Donc, vous pouvez très bien nous parler de vos angoisses ou encore de vos peurs. Si un décès ou un divorce devait arriver dans votre couple, en fait, une séparation, quelle qu'elle soit. Donc nous, on est là pour vous aider. En tous les cas, j'espère que j'aurai réussi à vous faire réfléchir sur la vision romantique de l'amour, mais surtout à vous convaincre que l'amour a beaucoup à voir avec l'entrepreneuriat. Donc, c'est tout pour moi aujourd'hui. Je vous retrouve dans deux semaines dans un nouvel épisode de l'horreur qui sera un peu plus juridique cette fois-ci et qui parlera beaucoup plus d'entrepreneuriat. En attendant, je vous souhaite à toutes une très bonne semaine. Je vous remercie pour votre attention et je vous dis à très bientôt.