Speaker #0Salam alaikum tout le monde, j'espère que vous allez bien. On se retrouve aujourd'hui pour un nouveau podcast qui concerne notre deuxième épisode sur l'or. Donc aujourd'hui, qu'est-ce qu'on va chercher à savoir ? On va chercher à savoir est-ce que la vente et l'achat d'or est imposable ? Si oui, sous quelles conditions ? En effet, futurs investisseurs, détenteurs d'or, vous pouvez vous demander si les transactions qui portent sur l'or sont imposables. Mais il convient de distinguer d'une part l'achat d'or et d'autre part la vente d'or physique. Donc on va avoir un petit point sur la fiscalité. Concernant l'achat, l'achat d'or physique et sa fiscalité, il faut savoir que ce métal précieux ne supporte aucune taxe sous réserve qu'il s'agisse d'or physique d'investissement. Les barres, lingots et plaquettes. sont considérés comme tels, c'est-à-dire qu'ils sont considérés comme de leur physique d'investissement si ils ont un poids supérieur à 1 g et une pureté d'au moins 995 millième. Donc ça, ça doit être expertisé. Les pièces d'or que vous achetez doivent-elles présenter une pureté d'au moins 900 millième et avoir été frappées après 1800 ? Dans ce cas-là, les pièces d'or sont considérées aussi comme de l'or physique d'investissement. Cependant, attention, si vous avez acheté d'autres objets en or, comme des pièces d'or de collection frappées avant 1800, vous devez vous acquitter de la taxe sur la valeur ajoutée, qu'on appelle aussi la TVA, au taux de 20%. Ce qu'il est bon de savoir également, c'est que la TVA s'applique également sur les pièces frappées après 1800, si ce qu'on nomme leur prime, c'est-à-dire la différence entre le prix de la pièce et la valeur de son poids en or, est supérieure à 80%. Donc pour toutes les pièces qui ont été frappées avec 1800, mais dont le prix de vente, moins la valeur de son poids en or, sera supérieure à 80%, donc c'est une très très forte plus-value en cas de vente, dans ce cas-là, la TVA s'appliquera également. Parlons maintenant de l'or physique et de sa fiscalité. Il faut savoir que... Pardon, la vente d'or physique et sa fiscalité. Il faut savoir par contre qu'en cas de vente d'or physique, il va y avoir une imposition. Vous aurez alors le choix entre deux régimes de taxation, soit la taxe forfaitaire ou bien la taxe sur la plus-value. Parlons maintenant de la fiscalité lorsque vous achetez ce qu'on appelle de l'or papier. Donc encore une fois, comme j'ai dit dans le présent podcast, nous n'avons pas d'avis juridique pour savoir si cette transaction est permise ou pas. L'alternative à l'or physique est ce qu'on appelle l'or papier. Il peut s'agir notamment de certificats, de trackers, d'actions de sociétés orifères ou encore de fonds d'actions de sociétés orifères. Donc, qu'est-ce qu'une société orifère ? On va regarder ça tout de suite. Ce sont des sociétés... minières d'accord comme pour leur physique aucune taxe n'est due lorsque vous allez acheter de leur papier donc c'est la même règle qui s'applique que pour leur physique or cas particulier en cas de revente la fiscalité est la même que celle qui porte sur les revenus et plus-value de cessation des valeurs mobilières autrement dit c'est le prélèvement forfaitaire unique ou flat tax de 30% qui va s'appliquer à la revente sur leur papier. Sur option, vous pouvez également choisir d'être imposé au parrain progressif de l'impôt sur le revenu auquel s'ajoutent les prélèvements sociaux au taux de 17,2%. Cependant, il faut savoir que cette deuxième solution peut s'avérer moins avantageuse fiscalement si vous appartenez à une tranche marginale d'imposition élevée. Il faudra bien vérifier. ce qui sera le plus avantageux en fonction de votre situation. Quelle taxation s'applique en cas de plus-value sur une revente d'or ? C'est-à-dire qu'il va y avoir un gain à la revente, donc une différence positive entre le prix de vente et le prix d'achat. Vous aurez le droit, dans ce cas-là, à deux régimes d'imposition si vous enregistrez une plus-value au moment de la revente d'or. Le premier consiste à s'acquitter à 11,5% du montant total de la transaction. Donc si la transaction est de 1 million, ce sera 11,5% de 1 million. Soit 11% de taxes sur les métaux précieux. et 0,5% au titre de la contribution au remboursement de la dette sociale qu'on appelle la CRDS. La première option, c'est de s'acquitter de 11,5% fois le montant de la transaction, qui sera divisé en deux, 11% de taxes sur les métaux précieux et 0,5% de CRDS. La seconde possibilité, qui est souvent la plus avantageuse, que la taxe forfaitaire, c'est l'imposition de la plus-value. Vous serez imposé uniquement sur la plus-value. Dans ce cas, seule la différence entre le prix de vente et le prix d'achat est taxée au taux de 36,2%. Donc, ventilée de la manière suivante, 19% d'impôt plus 17,2% de prélèvements sociaux. Surtout, la plus-value peut être neutralisée fiscalement si l'achat a eu lieu des années auparavant. En effet, Le gain imposable bénéficie d'un abattement de 5% par année à partir de la troisième année de détention. Ainsi, 22 ans après son achat, leur physique est entièrement exonérée d'imposition à la vente. Ce qu'il est bon à savoir pour profiter de ce régime favorable, il va falloir prendre quelques précautions. 1. Exiger une facture lors de l'achat et la conserver soigneusement est... indispensable pour justifier du prix et de la date de la transaction. La vente doit également donner lieu à une facturation émise par la personne dont on retrouvera la même identité sur la facture d'achat. Et voilà les amis, notre deuxième podcast sur l'or est terminé pour aujourd'hui. J'espère que vous allez pouvoir bénéficier de conseils précieux et avantageux concernant l'achat et la vente d'or. Si vous avez la moindre question, contactez-nous directement sur asma-consulting.com dans la partie formulaire de contact. Merci beaucoup et salam alaykoum.
