Speaker #0Si vous pensez que vous n'êtes pas concerné par la facturation électronique parce que vous êtes auto-entrepreneur par exemple, ou parce que vous n'êtes pas redevable de la TVA, si vous pensez que facturation électronique égale envoi d'un PDF par mail, ou si vous n'êtes pas au courant que la réforme de la facturation électronique, ce n'est pas seulement l'envoi de factures électroniques, restez avec moi, il se pourrait que vous appreniez plein de choses dans cet épisode de podcast. Bienvenue sur le podcast J'aime la paperasse, le podcast qui rend l'administratif plus simple, plus clair, plus accessible. Je sais que ce n'est pas le sujet le plus passionnant, mais j'essaie de le rendre beaucoup plus digeste, c'est déjà pas mal. Dans la bonne humeur, c'est pas mal aussi. Et là donc, on va attaquer aujourd'hui le sujet de la facturation électronique. C'est parti pour l'épisode du jour, bonne écoute. La facturation électronique. Alors, qui est concerné ? De quoi s'agit-il concrètement ? À qui s'applique l'obligation de cette nouvelle réglementation ? Il y a tellement de questions autour de la gestion de vos factures. Donc, on va décortiquer vraiment l'essentiel sur les changements à venir par rapport à la facturation électronique pour préparer un petit peu efficacement cette transition à venir. Donc... Je précise, c'est une vraie réforme, on ne verra pas tout dans le détail, mais ce n'est pas le but sur le podcast. Le but, c'est vraiment de vulgariser les sujets, de suivre quand même un minimum l'actualité. Donc sur ce sujet, je ne me suis pas précipitée dès que c'est sorti, parce que de toute façon, ce n'est pas encore en application, mais à un moment, il faut bien en parler quand même, faire un petit point pour savoir ce qu'il en est, à quoi s'attendre, dans quel délai, etc. Donc la première question... Qu'est-ce que c'est exactement la facturation électronique ? Contrairement à ce que l'on pourrait croire, la facturation électronique ne consiste pas à simplement envoyer une facture au format numérique, c'est-à-dire qu'il ne suffit pas d'envoyer un simple PDF par mail comme on le fait très généralement depuis quand même quelques années. Donc, en réalité, il y a ce format lisible de la facture, mais derrière c'est surtout un transfert de données structuré, qui va se faire par le biais de plateformes spécialisées. C'est le type de facturation qu'on appelle e-invoicing, pardonnez mon anglais, et on verra un peu plus loin l'importance de ce terme, parce qu'on verra qu'il n'y a pas que ça dans la facturation électronique. Ce système n'est pas nouveau, il est même obligatoire depuis 2020 pour facturer l'État et les autres services publics. Donc si vos clients, ce sont des collectivités par exemple, vous êtes obligé d'émettre des factures électroniques et de les transmettre grâce au portail public et gratuit qui s'appelle Chorus Pro. Donc finalement la nouveauté ici ce n'est pas tant le format en soi, mais la généralisation à toutes les entreprises sous différentes formes. Donc la nouveauté ici ce n'est pas tant le format en lui-même de la facturation électronique, mais c'est surtout la généralisation à toutes les entreprises. toutes les entreprises. Donc, qui est concerné par cette obligation ? Là encore, attention aux idées reçues. La généralisation de la facturation électronique concerne tous les assujettis à la TVA. Mais, attention, il y a très souvent un malentendu sur ce terme d'assujettis. Et les indépendants qui ne collectent pas la TVA pourraient se croire, à tort, dispensés de ce nouveau système. Donc, un rappel important concernant la TVA, c'est qu'en principe... toutes les entreprises sont assujetties à la TVA. Vous réalisez des ventes, ce qu'on appelle les livraisons de biens en termes fiscales, ou des prestations de services à titre habituel, à titre indépendant, à titre onéreux. Bref, vous n'agissez ni en tant que particulier, ni en tant qu'association à but non lucratif, mais bien comme une entreprise commerciale, artisanale ou libérale. Donc, à la question ! Est-ce que les auto-entrepreneurs sont soumis à l'obligation de la facturation électronique ? Je dis un grand oui. Déjà, on peut être en micro et à la TVA, c'est même obligatoire quand on dépasse les seuils de la franchise de TVA. Et ce qu'il faut comprendre, c'est que le passage à la TVA, ce n'est pas le fait de devenir assujetti, c'est le fait de devenir redevable de la TVA. Donc ce sont deux termes qui ne veulent pas dire la même chose. Et très souvent, on dit assujetti au lieu de redevable. alors qu'en réalité, on est déjà tous assujettis à la TVA dès le jour de la création de l'entreprise. Donc, puisque l'obligation concerne tous les assujettis à la TVA, que vous appliquiez la TVA ou que vous soyez en franchise, ou même que vous bénéficiez, avec deux i, d'une exonération de TVA, vous êtes donc pleinement concerné par la réforme de la facturation électronique. Donc ça, déjà, on pose le cadre, c'est pour tout le monde, voilà, comme ça, c'est simple, c'est pour tout le monde, et ce n'est pas l'envoi d'un PDF par mail. Donc maintenant, autre question, c'est pour quand ? quand est-ce que le dispositif va s'appliquer, en tout cas de manière obligatoire ? Donc au départ, il devait y avoir trois phases à partir de juillet 2024. Donc normalement, là, on y était presque. Sauf que tout n'est pas vraiment prêt. Et vu l'ampleur de ce changement, pour ne pas dire ce chantier, et on se rappelle tout récemment qu'il y a eu le guichet unique dont l'entrée a été un peu chaotique. Donc le gouvernement, cette fois, a joué la prudence en décalant l'entrée en vigueur de la facturation électronique. Et je pense vraiment que ce n'est pas de trop. Donc le nouveau calendrier officiel. On a deux dates à retenir au lieu de trois. Donc le 1er septembre 2026, donc on a quand même gagné deux ans, toutes les entreprises devront être en mesure de recevoir les factures électroniques. Et par contre, il n'y a que les grandes entreprises et entreprises de taille intermédiaire qui devront émettre leurs factures sous ce nouveau format. Donc ça, c'est 1er septembre 2026. L'autre date, 1er septembre 2027, là, cette fois, les PME et les micro-entreprises devront aussi émettre des factures électroniques. Donc ça veut dire que toutes les entreprises devront émettre des factures électroniques. Juste une précision, là, quand on parle de PME, micro-entreprise, on est au sens économique. Donc, rien à voir avec la micro-entreprise, le régime de la micro-entreprise, c'est-à-dire les auto-entrepreneurs, qu'on écrit avec un tiret pour faire la distinction entre les deux. Là, quand on parle de micro-entreprise, pour vous donner une petite idée, ce sont les entreprises de moins de 10 salariés qui réalisent moins de 2 millions d'euros de chiffre d'affaires ou du total de bilan. Voilà. Donc, on est vraiment très, très, très loin de la micro-entreprise au sens fiscal. Donc... les deux dates 1er septembre 2026 et 2027. Ces deux dates pourront être décalées à nouveau de trois mois maximum, donc ce qui ferait au maximum une application au 1er décembre 2026 et 1er décembre 2027. Donc on a encore un peu de temps pour se préparer, mais c'est bien de savoir quand même ce qui nous attend. Donc maintenant qu'on a planté le décor, entrons un petit peu plus dans le vif du sujet, de savoir ce que c'est exactement, en quoi ça consiste. Donc, on a dit transfert de données, d'accord, mais est-ce que ça va s'appliquer déjà à toutes les opérations ? Parce que là, ça devient déjà un petit peu plus subtil. En réalité, derrière la généralisation de la facturation électronique, il n'y a pas un seul, mais deux nouveaux dispositifs. Donc, c'est ce que je disais au début, si vous avez bien suivi, quand j'ai parlé d'invoicing, donc littéralement la facturation électronique. mais il y a un deuxième dispositif et celui-là, on n'en parle à peu près jamais. Donc, je pense que beaucoup de personnes, beaucoup d'indépendants ne sont pas encore au courant que ça existe, que c'est prévu, que c'est dans les bacs depuis déjà pas mal d'années et que ça va arriver. Donc, la deuxième partie, c'est l'e-reporting qu'on verra juste après. Donc, concrètement, la facturation électronique, donc la partie vraiment invoicing, va s'appliquer aux opérations B2B, donc entre professionnels. Ce sont des opérations qui sont déjà soumises à l'obligation de transmettre une facture. Et donc, les entreprises auront recours à des plateformes pour transmettre leurs factures d'une part et pour les recevoir d'autre part. Par contre, elle ne va pas s'appliquer aux opérations qui sont réalisées avec des non-assujettis, donc des opérations B2C, c'est-à-dire avec un client particulier ou une association à but non lucratif. Tout simplement parce qu'on ne demandera pas, heureusement, à cette catégorie de clients d'utiliser une plateforme spécifique pour pouvoir recevoir leurs factures. Donc, on va continuer à transmettre les factures dans un format lisible pour un humain. Et en plus, il y a beaucoup de situations dans lesquelles il n'est pas obligatoire d'émettre une facture et ce principe n'est pas remis en question. La facturation électronique ne s'appliquera pas non plus aux opérations avec des clients étrangers qui ne sont pas soumises à la TVA française. Donc par exemple, ça va être les livraisons intracommunautaires, c'est-à-dire les ventes de biens qui sont faites à un client professionnel qui est établi dans un autre pays de l'Union européenne. Mais attention, ça ne veut pas dire que rien ne change pour vous si votre clientèle est exclusivement constituée de particuliers. Dans ce cas, on l'a dit, vous êtes concerné par l'autre aspect de la réforme, l'e-reporting. Vous remarquerez l'effort, je sors mon meilleur anglais, là, le meilleur accent. Bref, donc, cette partie reporting, qu'est-ce que c'est ? C'est la transmission de données par voie électronique qui elle-même recoupe de volet. Donc, on a deux parties, facture et reporting, donc avec la transmission des données. Et dans cette transmission de données, on a en réalité deux parties, la transmission des données de transaction et la transmission des données de paiement. J'espère que vous me suivez toujours. C'est plus facile avec le plan sous les yeux. J'espère vraiment que je ne vous perds pas avec tout ça. Donc, pour vous expliquer l'idée, pour... Ce qui concerne donc la transmission des données de transaction. Là, on a un certain nombre de données, donc ça varie en fonction du type d'opération. Donc concrètement, qu'est-ce qui va être concerné par cette transmission des données de transaction ? Ça va être les ventes de biens ou services à des clients non assujettis, donc les fameuses ventes B2C. Et là, c'est simplement la transmission du chiffre d'affaires journalier qui va être faite. répartis par taux de TVA. Donc ça reste une information assez globale et simple. Et par contre, on a aussi les ventes de biens ou services à des clients assujettis qui ne sont pas établis en France ou les achats de biens ou services à des fournisseurs non établis en France. Et là par contre, pour les opérations internationales, on est sur le même type de données que pour la facturation électronique. Donc on ne transmet pas directement la facture électronique, mais... on transmet directement à l'administration les mêmes données, en sachant que toutes les informations des factures ne vont pas être récupérées par l'administration. C'est un certain nombre de données parmi celles qui sont mentionnées sur la facture. Et on va reparler des mentions un peu après, donc je m'arrête là pour cette précision. Et on passe donc à l'autre type de transmission, c'est la transmission des données de paiement. Donc... Là, c'est simple. Sur les informations de paiement, c'est la date d'encaissement et le montant encaissé des prestations de service. C'est obligatoire, là, par contre, pour toutes les prestations de service, peu importe le type de client, l'éventuelle exonération de TVA, l'application de la facturation électronique ou non. La seule exception, c'est si vous avez opté pour la TVA sur les débits. Donc, à partir du moment où vous réalisez des prestations de service, il va y avoir cette transmission des informations de paiement, donc date d'encaissement et... montant encaissé. Ces données-là pourront être saisies directement sur le portail de l'administration ou transmises par l'envoi d'un fichier. Donc il y a plein de solutions qui sont en train de se mettre en place au niveau technique. Une précision pour les opérations exonérées de TVA. Certaines opérations exonérées de TVA, celles qui sont aussi dispensées de factures, prévus par les articles 261 à 261e du Code général des impôts, si vous avez envie d'une petite lecture. Donc ces opérations ne sont pas soumises à l'obligation de facture et ça reste le cas avec la facture électronique. Et donc dans ce cas, il n'y a ni l'obligation de transmission de facture électronique, ni l'obligation de transmission de données de transaction. Elle reste tout de même soumise à l'obligation de transmission des données de paiement, puisque ça vise absolument toutes les prestations de services. Et donc, dans cette catégorie, on va retrouver, par exemple, les prestations de formation professionnelle quand elles sont exonérées de TVA, les prestations d'enseignement, les prestations médicales, etc. Voilà, donc, on a fait le tour du dispositif pour la présentation générale. On va quand même terminer sur le point ultra-concret. Donc, concrètement... Qu'est-ce qui va changer avec l'apparition de la facturation électronique, en tout cas sa généralisation ? Donc la première chose qui change, les mentions obligatoires. Je l'ai évoqué très rapidement parce que je savais qu'il y avait ce point où on parle donc des fameuses mentions. Au départ, je rappelle que la facturation électronique devait entrer en vigueur à partir du 1er janvier 2024. Et dans ce contexte, de nouvelles mentions vont être obligatoires sur les factures. Il y a eu un décalage du calendrier, par contre ça n'a pas été décalé, donc il faut penser à l'appliquer d'ici le 1er juillet 2024, même lorsque les factures seront encore émises au format papier ou PDF. Les factures devront désormais indiquer le numéro sirène du client, le lieu de livraison des marchandises, la précision de la nature des transactions, donc est-ce qu'il s'agit de prestations de services ou de ventes, et l'option pour les débits, donc pour les entreprises qui l'ont exercé. Donc ça fait quatre nouvelles mentions en tout, en sachant que la dernière ne va pas concerner tout le monde. Juste une petite parenthèse, si vous vous demandez mais qu'est-ce que c'est cette fameuse option pour les débits, c'est lorsqu'on réalise des prestations de service, normalement la TVA est due par rapport à l'encaissement, mais on peut décider d'appliquer la TVA sur les débits. Et ça revient à appliquer la TVA, à encaisser la TVA dès la facturation. Voilà, pour faire simple, c'est résumé. Donc, on ferme la parenthèse. On a dit donc ce qui change, les mentions obligatoires, donc ça, dès 2024. Ensuite, à partir de la mise en place vraiment du dispositif, il y a donc la réception des factures à partir du 1er septembre 2026 pour toutes les entreprises, quelle que soit leur taille, donc elles devront être capables de recevoir leurs factures au format électronique via la plateforme de leur choix. En sachant... que parmi les outils disponibles, il y aura le portail public et gratuit. Ensuite, il y aura l'émission des factures. Donc cette fois, à partir du 1er septembre 2027, toutes les entreprises devront émettre leurs factures au format électronique pour les opérations B2B. Pour les grandes entreprises, les entreprises de taille intermédiaire qui, je pense, ne font pas vraiment partie des auditeurs de ce podcast. Donc pour ces entreprises, l'obligation va arriver un an plus tôt, dès le 1er septembre 2026. Alors en pratique, sur ces deux points, émission, réception des factures, les éditeurs de logiciels de facturation sont en train de travailler à l'adaptation de leurs solutions pour que ce soit le plus transparent possible pour leurs utilisateurs. Donc l'idée, c'est qu'autant que possible, la transmission des données de facturation se fasse à travers leurs outils. sans être obligé de passer par une plateforme dédiée ou par le portail public. Alors à côté de ça, il y aura la transmission des données, donc suivant le même calendrier, les entreprises devront transmettre les données de transaction pour les opérations B2C, pour les opérations avec l'étranger qui n'entrent pas dans la facturation électronique proprement dite. Il faudra aussi transmettre un récapitulatif des données de paiement, donc date et montant encaissées pour toutes les prestations de service. Comme je le disais en termes d'outils, les éditeurs de logiciels, je pense que là, ils travaillent d'arrache-pied sur ce sujet. Et l'enjeu est vraiment de taille pour l'avenir des logiciels de facturation. Donc, c'est vraiment un sujet très important pour eux. Et en pratique, beaucoup feront office d'opérateurs de dématérialisation. Donc, c'est le terme qu'on leur donne qui va permettre à leurs utilisateurs de garder leur logiciel habituel pour réaliser les différentes opérations. Ces opérateurs... feront le lien avec les plateformes de dématérialisation partenaires et là la liste sera beaucoup plus réduite. Donc on aura toujours la possibilité de passer directement par ces fameuses plateformes ou alors de garder un autre logiciel qui lui va faire le lien avec les plateformes. Et à côté de ça, il y aura toujours le portail public de facturation qui lui sera totalement gratuit. Le but c'est que derrière il y ait tout de même plusieurs possibilités et que ça reste le plus fluide possible pour les utilisateurs. Et enfin, une autre précision sur les changements à venir, c'est plus par rapport à l'enjeu de cette réforme. La compétitivité, la réduction du coût de la facturation, c'est ce qui est vraiment mis en avant comme des atouts, mais concrètement, ce n'est pas vrai pour les plus petites entreprises. Là, au contraire, la mise en place de la facturation électronique et la gestion supplémentaire qui va en découler, ça représente plutôt une charge, un coût supplémentaire pour les indépendants. On en parle un peu moins, mais il y a la lutte contre la fraude, évidemment. La fraude à la TVA, c'est un vrai, vrai, vrai sujet pour les recettes de l'État. Et puis, même si on n'y est pas encore, parce que, attendons de voir déjà comment se passe la généralisation de la facturation électronique. Mais tout de même, il est intéressant de noter qu'un des objectifs à terme, c'est de simplifier la déclaration de TVA qui pourra être pré-remplie grâce à toutes les données transmises. Donc ça, ça fait quand même un côté positif derrière tout ce changement. Voilà pour la facturation électronique. J'espère que ça vous a plu et que vous avez appris plein de choses. Et d'ailleurs, vous pouvez me le dire directement. Pour ça, sur Spotify, il y a un sondage auquel vous pouvez répondre. Sur Apple Podcast, vous pouvez laisser un commentaire. Et puis, bien sûr, vous pouvez toujours me joindre sur Instagram en particulier, mais aussi sur le blog. il y a la rubrique des commentaires et de temps en temps, je reçois directement des mails. Ça fait toujours plaisir d'avoir un peu le retour des auditeurs. Pour aller un peu plus loin, il y a aussi une ressource disponible gratuitement sur mon site, donc sur j'aime-la-papras.com, qui s'appelle le guide de la facturation, qui reprend l'essentiel de la facturation, donc les règles vraiment à connaître, les mentions obligatoires, etc. Et donc, ce guide sera mis à jour prochainement. pour intégrer l'aspect de la facturation électronique. comme je le disais pendant l'épisode, je ne me suis pas précipitée pour le faire parce que, mine de rien, ça va s'appliquer encore dans deux ans. Ça fait déjà deux ans qu'on est au courant et voilà, on n'y est pas encore. Mais là, ça y est, c'est prévu. Donc très prochainement, je le mettrai à jour et puis je communique dessus à travers la newsletter. Et bien sûr, ça fera aussi partie des mises à jour de mes accompagnements. Comme d'habitude, vous avez tous les liens utiles dans la description de l'épisode ou directement sur j'aime-la-papras.com où vous retrouvez aussi la transcription intégrale de l'épisode. Merci d'avoir écouté cet épisode jusqu'à la fin et je vous dis à très bientôt pour un nouvel épisode.
