Speaker #0bienvenue à toi tu écoutes ton expert conseil le podcast qui va te faire aimer la comptabilité je suis marion coste et dans la vie j'aime les défis j'accompagne aussi les entrepreneurs et particuliers en allégeant leur charge mentale grâce à mon expertise ma proximité et surtout, surtout mon authentique. Tu l'as compris, je suis une experte comptable pas comme les autres. Mais ici, et pour toi, je serai ton experte conseil pour vulgariser l'entrepreneuriat et enfin le rendre accessible pour tous. Alors, installe-toi et profite de ce moment de légèreté. Hello à toi ! Aujourd'hui, on va parler engagement, on va parler mariage, ce qui est quand même un engagement hyper important dans sa vie. Qu'on y croit ou qu'on n'y croit pas, qu'on veuille se marier ou non, l'engagement est toujours là. Et quand on veut se marier, en général, les pessimistes un peu comme moi forcément, penseront divorce, penseront... partage de biens, penseront, je sais pas, pour les plus romantiques, entre guillemets, tromperies. En fait, on noircit le tableau, on voit ce qui pourrait mal se passer, vraiment très mal se passer. Pour préparer la fin, on dit toujours que pour préparer un mariage, pour qu'un mariage réussisse, il faut préparer le divorce avant de se marier, d'où toutes ces questions. Et aujourd'hui, on va parler d'un truc aussi romantique qu'un contrôle fiscal et qu'un beau divorce. Et c'est souvent ce qu'on oublie toujours, la solidarité fiscale entre époux. En gros, quand tu te maries, le fisc te glisse un contrat en tout petit caractère, qui est que si ton cher et tendre merdouille avec ses impôts, si l'entrepreneur est qu'il fait de la fraude à titre personnel ou à titre professionnel, eh bien tu es aussi solidaire des impôts. et du manque à gagner, parce que tu es mariée et parce que tu es engagée, ce qui est quand même un très bel engagement. Et ça, même si tu le sais pas, même si tu t'es séparée, je trouve ça profondément injuste. D'où cet épisode qui est plus un sujet d'utilité publique à mes yeux. Avant toute chose, tu l'as compris, ton mariage, c'est en fait un contrat, un engagement. avec le fisc, avec ton cher ou ta chère et tendre, qui fait que vous êtes solidaires fiscalement. Alors imagine, parce que ça c'est des cas réels, mais on se dit toujours que ça c'est vrai chez les autres, mais jamais sur soi. Imagine, tu es en couple, tu es mariée avec un expert comptable, parce que c'est un cas que j'avais entendu dans un précédent podcast et qui m'a particulièrement perturbée. Tu es en couple avec un expert comptable qui a décidé de ne pas déclarer certains 100 000 euros, admettons, sur son cabinet. Et en plus, il a fait des petites bêtises sur l'impôt personnel, etc. Comme c'est un sachant, il a le droit à 80% de pénalité lorsqu'il est pris. Parce qu'évidemment, on sait en toute logique déclarer des impôts, faire ce genre de choses. Et quand on ne le fait pas ou pas bien, c'est forcément sciemment. Les impôts, le fisc se pointent 5 ans après. Et du coup, ils viennent te demander la somme due, à toi et à ton mari. La somme due, avec les majorations, donc les 80%, du coup, ça fait 180 000 euros. Ils te réglament évidemment la totalité de la somme, sauf que toi, tu gagnes 1500, 2000 euros par mois. Et concrètement, en fait, vous êtes séparés depuis 2 ans. Donc c'est plus trop ton problème sur le moment, tu galères un peu avec ton job, tes enfants, ton quotidien finalement, et les bêtises de ton ex, c'est pas ton problème. Surtout que heureusement pour toi il a disparu, tu sais pas où il est, enfin bref, t'en entends plus parler, et tu te sens hyper bien, et t'as pas envie que quelqu'un te ramène avec des mauvaises ondes, et c'est problème à lui en fait. Ou à elle, en l'occurrence. Sauf que, légalement, vous êtes encore mariés. Vous n'avez pas encore divorcé, même si vous êtes séparés. Et à ce moment-là, même si tu n'étais pas au courant, Ce n'est pas leur problème. Et oserais-je dire, tu as de la chance parce que ton époux n'est pas mort. Parce qu'à ce moment-là, toi, tu peux divorcer. Et aussi prouver que tu ne le savais pas, parce qu'évidemment, c'est logique, c'est à toi de prouver que tu n'étais pas au courant. On reparlera un peu plus tard de l'absurdité de cette loi, ou en tout cas qui peut être un peu plus... clair pour protéger les conjoints qui, globalement, dans ces cas-là, ne sont pas forcément au courant et qui se retrouvent dans une palade monstre. Finalement, le fisc se ramène, comme je te dis. Il te demande 180 000 euros. Ils sont sympas, ils te proposent un échéancier sur six mois. Ou un an, soyons fous. Tu leur expliques que ce n'est pas tes dettes parce que ce n'est pas toi, tu n'étais pas au courant et puis, de toute façon, vous êtes séparés. Tu pourras te retrouver avec quelqu'un qui te dit Merci. Écoutez madame, vous êtes mariée, donc vous êtes solidaire et c'est à vous de payer. Point. Ça fait mal et c'est clairement pas très juste. Mais c'est le principe de la solidarité fiscale, c'est important que tu sois au courant, notamment si toi tu es entrepreneuse, donc pour avoir en tête le risque que ton conjoint est au coup solidaire de tes fautes de gestion, etc. ainsi où et où oserais-je dire toi si ton conjoint est entrepreneur c'est la même chose que tu as en tête le risque que ça porte, qu'on soit en séparation de bien ou pas, parce que là c'est complètement différent, il n'y a aucun lien avec, tout à l'heure j'ai également parlé d'une loi qui était passée qui permettait de divorcer d'être soulagé de ce poids là, à condition de prouver que tu n'étais pas au courant effectivement Bon. De nombreuses femmes qui ont été malheureusement dans ce cas-ci ont prouvé l'absurdité de la chose et heureusement en mai 2024, une loi est passée permettant à l'époux ou conjoint qui se retrouve dans la panade de s'en sortir en divorçant et en prouvant qu'il n'était pas au courant des fraudes, il n'était pas au courant de détournements, en gros qu'il ne savait rien. C'est compliqué de prouver qu'on ne sait rien, de manière générale, mais c'est à cette personne de le prouver. Ce qui est quand même, je ne crache pas dans la soupe, une sacrée avancée. Avant mai 2024, je partage ma vie avec quelqu'un, admettons que je m'erdouille sur mon cabinet, sciemment ou non, mon conjoint avait plusieurs options, divorcé, même si tout se passait bien entre nous, on a des enfants, un bien, etc., divorcer, et attendre les dix années de prescription, parce que le fisc peut venir te réclamer ses sommes durant dix ans, donc attendre la prescription. Sauf qu'admettons, et c'est déjà arrivé, parce que sinon on n'en parlerait pas, et j'aime bien être mauvaise langue. un peu parfois, surtout sur des sujets qui ne sont pas très justes et pas très équitables envers les femmes. Admettons que je suis avec un expert comptable, l'expert comptable a fait n'importe quoi, il a fraudé comme tout va, et cette personne qui partage ma vie est morte, donc ça veut dire que j'ai touché un héritage. Ça veut dire que je peux pas déverser parce qu'il est mort. Donc là vraiment, à part attendre 10 ans, mais en général lors de succession tout remonte un peu à la surface et du coup il peut y avoir des petits problèmes, ça typiquement la loi ne le prévoit pas et c'est très embêtant. On ne peut pas divorcer d'un mort. Ça paraît logique, mais dans ce cas-là, c'est un peu compliqué. Et je le dis peut-être en plaisantant, ou en tout cas, c'est de l'humour noir, parce que ça peut vraiment mettre des gens dans de grandes difficultés. Représentez-vous, je prenais l'exemple de rembourser les 180 000 euros sur un an. Enfin, même sur un an. Même si on doit le rembourser sur un an, ça fait 15 000 euros par mois. les femmes en général elles sont ont l'habitude de, malheureusement, de moins se payer, notamment quand elles sont à leur compte, parce que par crainte, par peur, pour plein de raisons qu'on ne va pas évoquer ici, ne se payent pas forcément la valeur de leur travail. Donc en général, elles sont à les 2000 euros, 2005. Imagine qu'elles doivent payer 15 000 euros d'un coup par mois, même si elles se payaient subitement beaucoup, enfin, le 15 000 euros. C'est pas possible parce qu'il y a l'Ursaf à côté, ça peut vraiment mettre des gens dans une panade monstre. Mais heureusement... Heureusement, la loi de mai 2024, la loi 2024-450, a quand même changé la donne, parce qu'on peut demander de ne plus être solidaires fiscalement. À partir du moment où on est divorcés, que la dette est trop grosse par rapport à nos revenus, c'est-à-dire que de toute façon le fisc va regarder les trois dernières déclarations d'impôt, il va constater... que matériellement on est en incapacité totale de rembourser cette dette, quand bien même on serait au courant, et surtout, c'est ça le sujet, le problème, tu dois prouver que tu ne savais pas. Et c'est tout le problème, parce qu'évidemment, il faut avoir des preuves écrites obligatoires, donc mail, SMS, témoignages, sauf que c'est compliqué de prouver qu'on ne sait pas quelque chose. Et pourquoi ? C'est à la femme ou à l'homme d'ailleurs, c'est à la personne qui est entre guillemets lésée qui doit prouver la chose. C'est pas logique, pour moi ça devrait être au fisc de prouver que la personne en question était mêlée à tout ça. Et encore, il y a encore entre guillemets des pièges, parce que si tu es séparé, mais pas divorcé, tu l'as compris, t'es encore solidaire. Et pour le fisc, c'est vraiment pas son problème. Donc si tu découvres ça, la première chose que tu as à faire, c'est divorcer. On s'en fiche, entre guillemets, même si en soi, c'est pas le cas, mais le plus urgent est d'aller voir un avocat, évidemment, un fiscaliste aussi, un avocat fiscaliste, et de divorcer. L'autre sujet, même si j'ai l'impression de me répéter, c'est que l'administration fiscale se moque que tu ne saches pas. Enfin, que tu dises que tu ne saches pas. Il faut des preuves écrites, obligatoires. Et comme indiqué, c'est compliqué d'avoir des preuves écrites, quand on ne sait pas et quand on n'a rien fait. C'est compliqué de prouver qu'on n'a rien fait. Et enfin, le plus gros piège, c'est de se dire, je vais attendre que ça passe. Tu ne peux pas attendre. L'administration fiscale a 10 ans pour te réclamer les fonds. Plus tu attends, plus ça va te coûter cher, parce qu'évidemment, il y a des... qu'il y a des intérêts et des majorations de pénalités, je te conseille, quand tu es au courant, d'aller voir le plus urgentement possible un avocat, un avocat fiscaliste et de divorcer le plus vite possible. Maintenant qu'on a dit ça, qu'est-ce qu'on fait ? Écoute-moi bien. Si tu es dans ce cas-là et que tu as déjà, encore une fois, pris le rendez-vous le plus vite possible auprès d'un avocat et d'un avocat fiscaliste, Voilà ce que tu peux faire. Déjà, vérifie ton régime matrimonial. Globalement, la majorité des gens sont en... que t'es en communauté. Là, autant te dire que tu... ça va, c'est le pire pour toi. Mais c'est important de l'avoir en tête. Parce que, je dis toujours, quand on prend une décision, il faut connaître les tenants et aboutissants. Et même si c'est pas la meilleure chose que tu aies faite, bah au moins t'es au courant. Et du coup, tu peux agir en conséquence. Dire que c'est pas la meilleure chose pour toi... Pour juste dire ça, ça ne sert à rien. Vraiment. En revanche, si tu as opté pour le régime de séparation de biens, c'est bien, t'es moins exposé. Mais malgré tout, l'administration fiscale pourra venir faire jouer la solidarité fiscale. De toute façon, lorsqu'on se marie, lorsqu'on prépare un mariage, lorsqu'on vient dire oui à son conjoint, conjointe, lors de sa demande de mariage, oserais-je dire la première chose à faire, c'est d'aller voir un notaire. ou une personne de confiance pour organiser tout cela. Et quand je dis tout cela, c'est quel régime matrimonial ? Évidemment pas le régime en communauté, s'il vous plaît. Notamment lorsqu'on est entrepreneur ou qu'on a un projet en tête, le régime de séparation de biens sera toujours plus avantageux dans le sens où si la société, malheureusement, vient à louper, que ça se passe mal ou juste que t'as... Une vague de Covid qui te remonte en plein sur la figure. Ton patrimoine personnel peut être engagé, surtout si tu fais des fautes de gestion. Mais si tu es en séparation de biens, seul ton patrimoine à toi est engagé et pas celui de ton mari, de ton époux, de ta compagne, compagne, compagnon. Et ça, c'est beaucoup plus intéressant, notamment quand il y a des enfants. Première chose, vérifie ton régime matrimonial. Seconde chose, divorce et vraiment. Et là pour le coup tu vas divorcer pour les papiers. Vraiment. Oui c'est radical mais c'est le seul moyen de couper en fait le lien fiscal et la solidarité. Ensuite, tu rassembles toutes les preuves possibles, enfin vraiment, tu ramènes tout. Tes relevés bancaires, les échanges avec ton conjoint, les éventuelles déclarations séparées, tu ramènes. Et pour le coup, soit manque. Donc tout doit être documenté. Le quatrième conseil, même si j'arrête pas de le rabâcher depuis tout à l'heure, fais-toi aider par un avocat. Vraiment, même si on a une loi, donc c'est déjà un progrès. même s'il est très tardif, mais un progrès quand même. Vraiment, fais-toi accompagné par un spécialiste, donc avocat, avocat fiscaliste, pour négocier et défendre tes intérêts. Parce que même si on est de la meilleure volonté et qu'on se dit, bon, j'ai tellement d'argent à sortir, mon Dieu, je ne vais pas recourir à un avocat parce que ça va me coûter cher. Sache que ces sommes-là seront les euros les mieux dépensés de ta vie. Donc vraiment ? Fonce chez un avocat. Et enfin, ça va avec l'avocat, ne signe rien sans conseil. Quand on dit sans conseil, c'est sans avocat, sans expert comptable, sans notaire, sans tout ce que tu veux, mais sans quelqu'un qui est là pour te conseiller. Effectivement, l'administration fiscale pourra te proposer un accord amiable, mais fais attention parce que toi, tu verras juste que c'est très avantageux pour toi. Peut-être qu'il y a des petites lignes cachées. avec des taux d'intérêt, des mensualités intenables à respecter compte tenu de tes... Bah, tout est un engagement courant. Qui va payer la crèche ? Qui va payer l'école ? Qui va payer les courses ? Qui va payer la nourrice ? Bah, toi, avec ton salaire, mais si tu as eu tout ça, en fait, l'ensemble de ton salaire est pris pour payer les erreurs de ton époux conjoint, ça va être compliqué. Donc, fais-toi conseiller, c'est le plus important. Et parce que c'est bien d'avoir une première loi, et là, vraiment, j'ouvre le débat, Cette loi c'est un progrès, mais j'ai parfois l'impression que c'est un peu mettre un pansement sur une jambe arrachée. Donc oui il y a du positif, avant t'étais coincé à vie, maintenant t'as une porte de sortie. Et désormais le fisc doit prendre en compte tes revenus. Avant ils s'en moquaient plus ou moins. Sauf que y'a quand même des choses qui vont pas. Pour moi, le fardeau de la preuve, c'est à toi de prouver que tu ne savais pas. Et là, bonne chance. Vraiment, bonne chance. C'est hyper compliqué de prouver qu'on ne sait pas quelque chose, qu'on n'était pas au courant. C'est plus simple, par contre, de prouver quand quelqu'un est au courant. Et ça, l'administration fiscale en est capable. 10 ans de délai, c'est énorme. Déjà de prescription, donc les délais de prescription, je ne suis pas sûre qu'on pourra les changer. Pour moi, ce n'est pas forcément le plus important. Évidemment, il y a le cas des personnes séparées non divorcées qui restent toujours dans la panade, mais qui ne veulent pas divorcer. Mais surtout, les personnes dont le fraudeur est mort, est décédé. On ne peut pas divorcer d'une personne décédée, donc ces personnes sont coincées, en fait. Et la question que je me pose, c'est est-ce que déjà le divorce ou ne serait-ce que la séparation ne devrait pas rompre simplement et voire automatiquement la solidarité fiscale ? Est-ce que... Le décès ne devrait pas rompre cette même solidarité fiscale ou que lors d'une succession, ce soit pris directement sur l'héritage et que toute cette investigation soit faite par le fisc durant la succession, qu'on ne vienne pas demander aux ayants droit et aux héritiers des sommes qui ont servi pour payer les droits de succession. C'est incohérent. Là, il y a deux choses. Il y aurait la team justice qui dirait « Non, c'est injuste et pourquoi je paierais pour mon ex ? » Il y a quand même la partie engagement qui pourrait dire « Oui, le divorce devrait automatiquement rompre la solidarité fiscale. » Oui, parce que c'est un engagement et il est même fiscal. Je ne sais pas. D'où ma question « Tu en penses quoi ? » Est-ce que tu étais au courant ? de cette solidarité fiscale. Et est-ce que tu trouves ça juste où il n'y a que moi qui me bats pour ce type d'injustice que j'ai découvert dans le podcast Tune que j'aime beaucoup parce que la relation à l'argent c'est quelque chose d'hyper fascinant pour moi. Je suis tombée de ma chaise pour le coup. Dieu sait que je suis féministe depuis un certain temps et que ce type d'injustice-là, j'ai tendance à les mettre sur le haut de la pile. D'où le... ce podcast, mais je suis vraiment tombée de ma chaise. Mais ne crachons pas dans la soupe, et même si je dis ça d'un air hyper monotone, parce qu'en vrai, c'est vrai, c'est mieux qu'avant, mais on va pas assez loin. La loi, c'est un progrès, mais franchement, je pense qu'on pourrait aller encore plus loin. T'as même rompre cette solidarité fiscale, parce que, parlons clairement, pourquoi doit-on payer pour les bêtises des autres ? Est-ce que l'amour... l'affection, l'engagement, mérite qu'on paye pour ces bêtises-là. Je ne suis pas sûre. En tout cas, n'oublie pas, ton business, tes règles, et moi, je suis là pour t'aider à les écrire. Salut ! Un grand merci pour ton écoute. Tu l'as compris, avec ton expert conseil, dans tes oreilles, l'entrepreneuriat devient enfin accessible pour tous. Alors, si tu as un projet ou une idée qui dort depuis bien trop longtemps, sur ton carnet ou dans ta tête, contacte-moi sur Facebook, Instagram ou LinkedIn pour enfin le rendre réel. Fais-toi ce cadeau ! Et si tu aimes ma créativité, dis-le-moi en me laissant un bon avis et un gentil commentaire. Nous, on se retrouve mardi prochain pour ensemble libérer ta charge mentale entrepreneurielle. À bientôt !
