Description

La copropriété en 50 questions

Plongez dans l’univers souvent nébuleux de la copropriété grâce à une série de 50 épisodes courts, pédagogiques et accessibles à tous. Chaque épisode répond à une question pratique issue du guide « La copropriété expliquée simplement », pour aider propriétaires, syndics, copropriétaires ou curieux à mieux comprendre leurs droits, devoirs et marges de manœuvre.
Un ton clair, des exemples concrets, une touche d’humour, et surtout une volonté de transmettre, issue de l’expérience terrain d’une experte judiciaire.

Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Transcription

• Speaker #0

  La vie en copropriété, on sait que ça peut être super, mais parfois, ça coince un peu entre voisins.

• Speaker #1

  Ah oui, clairement. Même quand tout va bien, un petit désaccord peut vite arriver.

• Speaker #0

  Exactement. Et la question qu'on se pose aujourd'hui, en explorant un guide pratique sur le sujet, c'est qu'est-ce qu'on fait concrètement quand un conflit éclate avec un autre copropriétaire ?

• Speaker #1

  C'est la question, en effet.

• Speaker #0

  Donc voilà, on a ce guide sous les yeux. Et l'idée, c'est d'en tirer les pistes, les étapes. pour gérer ces moments un peu tendus. Comment on s'y prend ?

• Speaker #1

  Avant de plonger dans les étapes, peut-être juste un mini-rapal d'après ce guide. Il y a le syndic, le pro qui gère l'immeuble, et le conseil syndical, qui sont des copropriétaires élus pour, disons, l'aider et le surveiller. Ils peuvent jouer un rôle.

• Speaker #0

  D'accord, c'est noté.

• Speaker #1

  Et le point de départ sur lequel le guide insiste pas mal, c'est le fameux règlement de copropriété, le RCP.

• Speaker #0

  Ah oui, le RCP.

• Speaker #1

  C'est un peu la bible de l'immeuble, si on veut. Ça fixe les règles du jeu, les droits, les devoirs de chacun. Et en fait, beaucoup de conflits naissent juste parce qu'on connaît mal ces règles, ou qu'on ne les respecte pas.

• Speaker #0

  Logique.

• Speaker #1

  Donc, première étape, assez simple finalement. On relit ce règlement et on essaye de discuter sur cette base.

• Speaker #0

  Ok, dialogue et règlement, ça paraît être le bon sens. Mais imaginons que ça ne suffise pas. La discussion tourne en rond ou pire, le guide propose quoi ensuite ?

• Speaker #1

  Alors là... l'étape suivante qui est mise en avant, c'est la médiation.

• Speaker #0

  La médiation ?

• Speaker #1

  Oui, l'idée c'est d'essayer de trouver une solution à l'amiable sans aller tout de suite vers quelque chose de très formel ou de conflictuel. C'est moins lourd, souvent moins cher aussi qu'une action en justice.

• Speaker #0

  Et qui peut aider pour cette médiation ?

• Speaker #1

  Eh bien, le guide suggère que le conseil syndical peut parfois jouer ce rôle. Pas toujours, mais ils peuvent être un intermédiaire, un facilitateur pour essayer de calmer un peu les choses.

• Speaker #0

  Tiens, c'est intéressant ça, le conseil syndical en médiateur. Et si même ça, ça ne fonctionne pas ? Ou si le problème, c'est vraiment quelqu'un qui ne respecte pas le règlement ? On fait quoi ? On appelle qui ?

• Speaker #1

  C'est là, justement, que le syndic entre en jeu, d'après les infos qu'on a.

• Speaker #0

  Ah, voilà le syndic.

• Speaker #1

  Exactement. Son intervention est justifiée et même nécessaire si un copropriétaire enfreint le règlement de copropriété. C'est une de ses missions principales, faire respecter ce règlement.

• Speaker #0

  Concrètement, il fait quoi ?

• Speaker #1

  Il peut commencer par envoyer une mise en demeure. C'est une lettre formelle, un avertissement sérieux. Et si le règlement le prévoit, il peut même aller jusqu'à appliquer des sanctions.

• Speaker #0

  D'accord. Et il y a d'autres cas où le syndic doit intervenir ? Oui,

• Speaker #1

  l'autre cas majeur, c'est ce qu'on appelle le trouble anormal du voisinage.

• Speaker #0

  Le trouble anormal, c'est-à-dire ?

• Speaker #1

  Pensez au bruit excessif, la nuit tout le temps, ou d'autres nuisances qui dépassent, disons, les petits inconvénients acceptables quand on vit ensemble. Mais attention ! Oui. Le guide est très clair là-dessus. Le syndic n'est pas l'arbitre des petites disputes personnelles entre deux voisins si ça n'impacte personne d'autre. Son rôle, c'est vraiment quand ça touche les parties communes ou la tranquillité de tout l'immeuble.

• Speaker #0

  Compris. C'est pour le collectif. Pas les querelles de palier sans conséquences générales. Bon. Et si, malgré la mise en demeure du syndic, rien ne bouge ? Le voisin bruyant continue. C'est quoi la dernière cartouche ?

• Speaker #1

  Ben, le dernier recours, celui qui est présenté comme tel dans les documents, c'est l'action en justice.

• Speaker #0

  Ah oui. Là, on change de niveau.

• Speaker #1

  Clairement. C'est vraiment quand on a épuisé les autres options. Le guide précise que c'est le tribunal judiciaire qui gère ces litiges entre copropriétaires.

• Speaker #0

  Et on peut aller en justice pour ce fameux trouble anormal du voisinage.

• Speaker #1

  Tout à fait. C'est un motif très courant. Les sources mentionnent même des exemples où la justice a ordonné de faire cesser le trouble. Et un détail important qui est souligné. Lequel ? C'est le délai pour agir. En général, pour ces actions personnelles en copropriété, on a 5 ans. Il ne faut pas traîner indéfiniment.

• Speaker #0

  Cinq ans, ok. Donc, si on récapitule un peu la démarche que suggère ce guide, d'abord on parle en s'appuyant sur le règlement. Si ça ne suffit pas, on tente une médiation, peut-être avec l'aide du conseil syndical.

• Speaker #1

  C'est ça.

• Speaker #0

  Ensuite, si c'est un problème de respect du règlement ou un trouble collectif, on implique le syndic, mise en demeure, etc.

• Speaker #1

  Exactement.

• Speaker #0

  Et si, et seulement si, tout ça échoue, direction le tribunal.

• Speaker #1

  Voilà, cette progression semble logique. Et il faut toujours garder en tête cette distinction importante faite dans les sources. Est-ce que c'est une embrouille privée entre Tartampion et Dupont ? Ou est-ce que ça dérange tout l'immeuble ? Ou ça viole les règles communes ? L'implication du syndic et éventuellement de la justice, ça dépend beaucoup de ça.

• Speaker #0

  Ce qui nous ramène aussi à l'importance de la prévention, j'imagine. Le guide doit en parler.

• Speaker #1

  Oui, oui, il insiste pas mal là-dessus. Bien connaître son règlement, essayer de communiquer avant que ça dégénère. C'est un peu la base pour éviter que les petites étincelles ne deviennent des incendies.

• Speaker #0

  Tout à fait. La communication. Toujours.

• Speaker #1

  Essentiel. C'est présenté comme ça. Bon,

• Speaker #0

  au final, ce qu'on peut retenir de cette exploration, c'est qu'il y a quand même un parcours, des étapes définies pour gérer ces conflits en copropriété. On n'est pas démuni, il y a des solutions, de la plus simple à la plus formelle.

• Speaker #1

  Exactement. Et peut-être une petite question pour aller plus loin, qui dépasse un peu les procédures décrites. Au-delà des règles et des étapes, comment est-ce qu'une vraie culture d'écoute, de dialogue, installée au sein de la copropriété, pourrait finalement transformer la manière dont on gère ces inévitables petits et grands désaccords du quotidien ?