Transcription

• Elsa Trinquesse

  Bonjour à toutes et à tous et bienvenue dans le podcast Ma Marque, Mon Trésor. Je suis Elsa et si vous nous rejoignez pour la première fois, sachez qu'on parle ici de ce qui fait battre le cœur de votre entreprise, à savoir votre marque. Comment la créer ? Comment la sécuriser ? Comment on peut la faire vivre ? Et surtout, comment on peut éviter toutes les erreurs qui peuvent vous coûter du temps ? de l'argent et aussi parfois beaucoup de stress. Aujourd'hui, on va s'attaquer à un sujet un peu délicat, à savoir les erreurs qui sont les plus fréquentes que les entrepreneurs commettent avec leurs marques. Alors pour en parler, nous avons la chance d'être accompagnés par Aurore Bonavia, avocate en droit de la propriété intellectuelle et bien habituée à accompagner les entrepreneurs dans ses décisions stratégiques. Bonjour Aurore, merci d'être là.

• Aurore Bonavia

  Bonjour Elsa, bonjour les auditeurs.

• Elsa Trinquesse

  Ensemble, on va décrypter ces pièges, comprendre pourquoi ils reviennent si souvent, et surtout, on va voir comment on peut les éviter sereinement. Alors Aurore, dans l'épisode précédent, on s'est concentré sur les pièges liés au dépôt de la marque. Mais j'imagine qu'il y a d'autres erreurs, peut-être plus insidieuses, que vous voyez revenir très souvent chez les entrepreneurs. Lesquelles vous rencontrez le plus ?

• Aurore Bonavia

  Dans ma pratique, je vois régulièrement trois grands types d'erreurs. Tout d'abord, choisir un nom trop descriptif ou déjà utilisé. croire que le nom de domaine protège la marque et ne pas surveiller ce que font les autres après le dépôt. Ce sont des erreurs qui reviennent dans quasiment tous les secteurs. Beauté, food, services en ligne, coaching, textile.

• Elsa Trinquesse

  Et comment vous expliquez que ces erreurs reviennent très souvent ?

• Aurore Bonavia

  Elles se répètent parce que les entrepreneurs lancent souvent leurs projets dans l'urgence. Ils veulent un site, un logo, une présence en ligne. Et la partie juridique arrive souvent en dernier. Beaucoup pensent aussi que déposer une marque serait compliqué ou coûteux, alors qu'en réalité, les risques d'un mauvais choix sont bien plus élevés que le prix du dépôt. Un nom trop descriptif, ça veut dire quoi ? Concrètement, un nom trop descriptif, ça va être un nom qui décrit directement le produit ou le service que l'on vise dans sa marque. Par exemple, coaching business online pour des services de coaching, ça ne va pas être possible. Ou encore, savon naturel bio pour des produits cosmétiques, là aussi, ce n'est pas possible. Pourquoi ? Parce qu'on ne peut pas monopoliser ces noms-là, parce qu'ils appartiennent au langage courant. Et en plus, ils vont venir décrire les produits et services. Je prends un autre exemple, si je choisis savon naturel bio pour des vêtements, là ça passe, puisque je vise des vêtements, donc je ne vais pas décrire le service ou le produit visé. Donc là, ça peut passer. Si je peux terminer avec un exemple encore plus concret, le mien, si par exemple je dépose avocat propriétaire intellectuel, Bella fait tellement On ne peut pas pour des prestations juridiques, parce qu'on va me dire, tu ne peux pas monopoliser avocat propriété intellectuelle. Par contre, si je dépose Bonavia à avocat, là c'est possible. Alors bien sûr, avocat n'a pas trop d'incidence, c'est plutôt Bonavia qui va être protégée.

• Elsa Trinquesse

  Entendu. Mais il y a aussi un autre piège, c'est de pouvoir choisir un nom qui serait déjà utilisé ou qui serait trop banal. C'est quoi les risques, à la fois juridiques mais aussi stratégiques ?

• Aurore Bonavia

  Le premier risque, ça va être de devoir tout changer. Logos, packaging, site internet, réseaux sociaux et j'en passe. J'ai déjà accompagné des entrepreneurs qui avaient investi plusieurs milliers d'euros en communication avant de découvrir qu'une entreprise existait déjà sous ce nom. Ils ont constaté qu'un simple dépôt de marque antérieur à leur activité pouvait bloquer tout leur projet.

• Elsa Trinquesse

  Ok, alors on a vu le côté stratégique que ça peut avoir. Et juridiquement, c'est quoi les... conséquences ?

• Aurore Bonavia

  Les conséquences vont être tout d'abord une interdiction d'utiliser le nom, mais ça peut aussi aller jusqu'à des demandes de dommages à intérêt. En plus, finalement, l'aspect financier de devoir revoir son packaging, son logo, etc., tous les investissements que l'on a fait au départ, on a le risque d'avoir une condamnation financière. Et enfin, aussi, une baisse d'image. Certes, c'est à la fois un risque juridique, mais aussi un risque stratégique, puisque quelquefois, on peut même demander en justice qu'une décision soit publié sur le site internet de la société qui a été condamnée. Donc vous imaginez bien que vos clients qui arrivent sur votre site internet et qui voient un bandeau « j'ai été condamné par le tribunal pour contrefaçon » , ça la fout un petit peu mal.

• Elsa Trinquesse

  Oui, ça c'est sûr. Et vous auriez un exemple concret d'une entreprise qui a dû changer de nom ou qui justement s'est retrouvée dans une situation comme celle que vous veniez d'expliquer ?

• Aurore Bonavia

  De mémoire, on avait entendu l'enseigne Le Slip français qui, lors de son lancement, avait dû défendre son nom face à une entreprise qui utilisait une dénomination proche. Après, dans ma pratique et dans mon cabinet, j'ai eu des cas de différentes marques, que ce soit de la bière, de la cosmétique, tout ce qui est alimentaire, qui ont dû changer de nom parce qu'ils ont fait le dépôt tout seuls et juridiquement, on n'avait pas trop de marge de négociation.

• Elsa Trinquesse

  On a vu que la plupart des créateurs qui faisaient des erreurs de ne pas protéger leur marque, c'est parce qu'ils avaient privilégié d'abord la création. Qu'est-ce qui se passe si justement un entrepreneur a déjà créé son entreprise, sa marque, etc., mais ne l'a pas protégée ? Est-ce que c'est trop tard ou est-ce qu'il peut quand même la protéger ?

• Aurore Bonavia

  Alors non, il n'est pas trop tard, il n'est jamais trop tard, j'ai envie de dire. Il peut toujours, puisque s'il a déjà utilisé ce qu'on appelle dans la vie des affaires, qu'il a potentiellement déjà son nom de domaine ou déjà sa dénomination sociale qui est identique, fatalement, il pourra effectivement la déposer. C'est quand même plus sécurisé de vérifier quand même au cas où, si quelque chose ne lui avait pas échappé au moment où il a créé sa société, choisi son nom de domaine. mais effectivement il n'est pas trop tard et moi ça m'arrive très souvent très couramment auprès de clients déjà installés depuis 10, 15, voire même 20 ans, de déposer leur marque 20 ans après la création de leur entreprise. Puisque, comme je l'avais dit dans les premiers épisodes, la marque a quand même un avantage comptable et fiscal, et c'est une valeur de votre société.

• Elsa Trinquesse

  Entendu. Lors des précédents épisodes, vous nous avez dit qu'il y avait des entrepreneurs qui pensaient que le nom de domaine, ça suffisait pour protéger sa marque. Est-ce que c'est donc une fausse sécurité ?

• Aurore Bonavia

  Oui, c'est une fausse sécurité. Le nom de domaine, certes, on peut le considérer, il sera considéré comme un actif aussi de la société, de l'activité. Mais le nom de domaine, ça reste qu'une adresse web et ça ne répond pas aux mêmes éléments, aux mêmes conditions juridiques qu'une marque. Ils ne donnent pas forcément un droit exclusif sur un nom en tant que marque. Donc, si quelqu'un va déposer officiellement la marque, il va quand même être titulaire d'un droit. Alors après, il y a des, comme je le disais tout à l'heure, il y a des questions d'antériorité. Mais effectivement, ce n'est pas la même fonction. Un nom de domaine n'a pas la même fonction que la marque. Donc, ce n'est pas parce qu'on a acheté le nom de domaine que ça suffit. D'autant que, je rappelle, le nom de domaine, on est sur une logique de premier arrivé, premier servi. Donc, c'est différent.

• Elsa Trinquesse

  Ok. Et c'est quoi la différence entre le nom d'une entreprise et la marque ? Est-ce qu'on parle de la même chose ou pas ?

• Aurore Bonavia

  Alors non, on ne parle pas de la même chose, un peu comme le nom de domaine. Le nom de l'entreprise, ce qu'on appelle juridiquement la dénomination sociale, elle vient déterminer, définir l'activité de l'entreprise. La marque, elle vient définir les produits et services que l'on souhaite déposer, que l'on va utiliser sous ce nom-là. Je comprends que ce soit très étroit pour un entrepreneur parce que dans 90% des cas, la dénomination sociale, le nom de la société est le même que le nom de la marque. Sauf que vous avez des sociétés très connues qui ont une dénomination sociale, par exemple je vais citer Saint-Gobain, et qui peuvent avoir différentes marques parce qu'ils ont différents produits, différents services et qui veulent distinguer leurs marques de produits et de services de manière individualisée. Merci. Donc, effectivement, c'est une fausse idée de dire que c'est la même chose. Donc, chacune a ses fonctions différentes. Et juridiquement aussi, il y a des conséquences et des conditions différentes.

• Elsa Trinquesse

  Entendu, merci beaucoup. Alors, toujours sur le nom de domaine, imaginons, on possède un nom de domaine, mais quelqu'un d'autre le dépose officiellement avec sa marque. Qu'est-ce qui se passe ?

• Aurore Bonavia

  Si la marque est déposée après que le nom de domaine soit acheté, il y a deux possibilités. soit on arrive à... prouver que le nom de domaine, puisqu'il a été acheté avant le dépôt de la marque et qu'il est exploité, c'est-à-dire qu'il faut vraiment que le site soit mis en ligne et qu'il n'y ait pas une page erreur ou maintenance, etc. Là, on peut prouver qu'il y a déjà exploitation de ce nom et donc là, celui qui a le nom de domaine peut dire à celui qui a déposé la marque, non, j'étais là avant toi et ta marque, tu ne peux pas la déposer. A contrario, si celui qui a le nom de domaine, en fait, Il a d'abord acheté le nom de domaine, mais il n'a pas encore mis en ligne son activité, son site, parce qu'il faut du temps, le site c'est un peu long à construire, etc. Il est un petit peu embêté, puisqu'il ne pourra pas faire échec à la marque qui est déposée postérieurement.

• Elsa Trinquesse

  Ok, mais comment est-ce qu'on peut articuler intelligemment la stratégie digitale, à savoir les noms de domaine, les réseaux sociaux, et la stratégie juridique de protection de sa marque ?

• Aurore Bonavia

  En fait, pour moi, il faudrait tout faire en même temps. C'est-à-dire, on a une idée du nom, on va d'abord effectivement faire la recherche d'antériorité et même concomitamment acheter quelques noms de domaine en .fr.com puisque ce n'est pas forcément très onéreux. Et le temps que le conseil puisse faire la recherche d'antériorité et déposer la marque, vous êtes déjà titulaire du nom de domaine, ça évite qu'il soit pris et ça évite aussi ce qu'on appelle les pratiques de typo-squatting. Je m'explique. Quand quelqu'un va déposer la marque, si jamais elle n'a pas acheté ses noms de domaine, il y a des petits malins qui regardent tous les nouveaux dépôts de marques et qui achètent les noms de domaine en .fr, .com, etc. Au moment où l'entrepreneur veut réserver son nom de domaine, il voit qu'il est déjà pris. C'est embêtant. Et la personne qui a acheté le nom de domaine compte rien en faire, si ce n'est lui dire, ok, t'es intéressée, parce que j'ai vu que tu as déposé ta marque. Moi, j'ai le nom de domaine, je peux te le revendre, mais à vil prix, du coup. Et donc là, l'entrepreneur se retrouve coincé. Donc pour moi, il faut vraiment concilier les deux. dans le même temps.

• Elsa Trinquesse

  Entendu, c'est intéressant. Lors du précédent épisode, vous nous avez aussi indiqué qu'une fois que la marque est déposée, il est essentiel de surveiller si d'autres pourraient l'imiter ou l'utiliser. Pourquoi c'est si important ?

• Aurore Bonavia

  C'est important parce que le dépôt, ce n'est pas un bouclier automatique. Si quelqu'un dépose une marque similaire ou commence à utiliser un autre proche du vôtre, C'est à vous de réagir. L'INPI ou l'office européen ou l'office mondial ne va pas vous prévenir spontanément. Si on ne met pas en place un système de surveillance, on peut laisser passer un concurrent et perdre l'exclusivité. Et donc du coup, qui dit perdre un petit peu l'exclusivité, dit perdre votre valeur de marque et donc votre actif.

• Elsa Trinquesse

  D'accord, mais alors du coup, il y a des outils qui existent, qui seraient simples et accessibles pour mettre en place une sorte de veille marque sans trop y passer des heures ?

• Aurore Bonavia

  Alors, il existe effectivement des outils, soit gratuits, soit payants, sur Limpi ou sur Peppers pour les noms, etc. Et ensuite, ce que je recommande aussi, c'est de faire des recherches ponctuelles sur les réseaux sociaux, sur Internet, de votre propre secteur d'activité, de votre propre concurrence. C'est-à-dire, je ne sais pas, vous dites, OK, une fois par mois ou une fois par trimestre ou tous les deux mois, peu importe. Vous vous réservez quelques heures dans votre journée et vous allez un petit peu surfer et voir ce qui se fait dans votre secteur d'activité. Déjà, c'est bien aussi pour continuer à être concurrentiel sur le marché. Et en même temps, ça permet de voir un petit peu ce qui se fait. Et en dernier point, il y a des surveillances un peu plus professionnelles qui sont automatisées. Ce sont des sociétés qui ont des logiciels très pointus, très spécifiques et qui peuvent proposer ça, comme les cabinets d'avocats, qui permettent d'avoir une sécurité encore plus renforcée.

• Elsa Trinquesse

  Ok. Et qu'est-ce qui se passe si un jour on découvre, justement, une utilisation abusive, une copie, une imitation ? C'est quoi la première étape à suivre ?

• Aurore Bonavia

  La première étape, ça c'est que vous pourriez envoyer une mise en demeure, soit vous-même ou soit par l'intermédiaire d'un avocat. Si c'est un dépôt de marque, là vous pouvez former ce qu'on appelle opposition à la marque. Et le dernier cas possible, c'est engager éventuellement une action directement judiciaire, une action qu'on appelle en contrefaçon.

• Elsa Trinquesse

  Entendu, ça marche. Sachez d'ailleurs, chers auditeurices, qu'on reviendra plus en détail sur ce point-là dans l'épisode 4. On va arriver au roi à la partie que les entrepreneurs adorent, à savoir les petits conseils concrets. Si vous deviez nous donner trois conseils simples pour toutes celles et tous ceux qui nous écoutent pour qu'ils puissent éviter ces erreurs, ce seraient lesquels ?

• Aurore Bonavia

  Les trois conseils pour éviter ces erreurs. Le premier, vérifiez la disponibilité du nom dès votre idée. avant même le graphisme ou le site web. Déposer ensuite votre marque dès que le nom est validé, avant de communiquer dessus. Et ensuite, mettre en place une surveillance régulière, même simple, pour détecter les imitations.

• Elsa Trinquesse

  Et donc, ça rejoint un petit peu une question que j'ai posée avant, mais à quel moment du parcours entrepreneurial est-ce que c'est préférable de se poser toutes ces questions ? Est-ce que du coup, c'est dès l'idée ? Est-ce que justement, c'est après qu'on a trouvé le nom ? Ou est-ce que c'est au moment du lancement ?

• Aurore Bonavia

  Idéalement, ça serait avant toute communication publique. Avant le site, avant les réseaux sociaux, avant la création graphique, la vérification de la marque devrait être pour moi une étape dès le business plan.

• Elsa Trinquesse

  Ok, très bien. Est-ce qu'être accompagné par un ou une professionnelle, ça change vraiment la donne ? Ou alors est-ce qu'on peut gérer ça tout seul, si tant est qu'on a un peu de méthode et de vigilance ?

• Aurore Bonavia

  Oui, se faire accompagner change la donne. Ce n'est pas moi qui vais dire le contraire. Pourquoi ? Parce que la vérification de disponibilité, ce n'est pas une simple recherche Google. un avocat ou alors un conseil en propriété industrielle pourrait analyser plus en détail les risques, les similitudes et les classes pertinentes. Mais déjà, être un entrepreneur vigilant pourrait lui permettre d'éviter beaucoup d'erreurs en faisant une recherche sérieuse et en comprenant un petit peu les bases du droit des marques.

• Elsa Trinquesse

  Entendu, très bien. Avant de se quitter, j'aimerais encore vous poser une dernière question. Parmi toutes ces erreurs que vous avez déjà observées, c'est laquelle la plus coûteuse ?

• Aurore Bonavia

  La plus coûteuse pour moi, ça va être un entrepreneur qui lance sa marque dans le prêt-à-porter, par exemple, avec un site, des shootings photos, du stock, des influenceurs, toute une communication et de l'achat de produits. Donc plusieurs dizaines, ça peut se compter en plusieurs dizaines de milliers d'euros investis, alors qu'en réalité, la marque, le nom existait déjà dans la même classe qui est la classe 25 des vêtements. Là, tout repartir de zéro et tout arrêter, ça devient très coûteux. Et en fait, avant même de se lancer, l'entrepreneur est déjà mis à mal et limite à perte. Donc voilà.

• Elsa Trinquesse

  Oui, c'est sûr. Si vous deviez résumer en une phrase la clé pour éviter les faux pas autour de cette marque, ce serait quoi ?

• Aurore Bonavia

  Tout simplement, valider la disponibilité du nom avant de communiquer. Toujours,

• Elsa Trinquesse

  Imaginons maintenant un entrepreneur qui ne surveillerait jamais sa marque. Qu'est-ce qui peut réellement lui arriver ? Est-ce qu'il pourrait se retrouver face à des imitations ou des usages non autorisés sans jamais s'en rendre compte ? Et surtout, comment il peut réagir du coup ?

• Aurore Bonavia

  Oui, l'entrepreneur peut se retrouver face à des copies, des marques proches déposées par d'autres, voire même des comptes TikTok, Instagram qui vont reprendre son nom. Et le problème, c'est que si on laisse faire trop longtemps, on pourrait perdre aussi sa capacité à agir. Pourquoi ? Parce que la prescription, c'est-à-dire le droit pour nous permettre d'agir, est de 5 ans. Et si on tombe par hasard sur une publication Instagram ou TikTok, mais que la publication est vieille de 5 ans, en réalité, il est déjà trop tard parce qu'on estime que l'entrepreneur a laissé faire et là, il se retrouve un petit peu coincé.

• Elsa Trinquesse

  Ok, je crois que dans le prochain épisode, justement, on verra du coup quelles sont les possibilités de réagir quand une telle situation arrive. Chers auditeurices, On peut retenir que protéger sa marque, ce n'est pas juste un dépôt. C'est aussi choisir un nom distinctif, ne pas se reposer uniquement sur un nom de domaine et garder un œil régulier sur ce qui se passe autour de soi. Bref, en tout, la meilleure façon de protéger sa marque, c'est d'anticiper. Avec quelques bons réflexes et une veille particulièrement régulière, vous pourrez éviter bien des soucis. Et surtout, vous pourrez protéger durablement votre marque, votre trésor. Un immense merci au ROR pour ses explications très concrètes et ses conseils précieux. Dans le prochain épisode, on parlera donc d'un sujet crucial, à savoir comment réagir lorsque votre marque est copiée. Vous verrez, nous vous donnerons quelques bons réflexes qui sont simples et accessibles et qui peuvent vraiment faire la différence. Si ce podcast vous aide à y voir plus clair, n'hésitez pas à vous abonner, à laisser un petit avis, une étoile ou un commentaire, c'est toujours bienvenu, et à le partager autour de vous. Ces infos sont vraiment intéressantes, elles méritent d'être partagées largement. Et pour aller encore plus loin, ou pour rester toujours bien informé, pensez aussi à vous abonner aux réseaux sociaux d'Aurore. Que ce soit sur Instagram ou sur LinkedIn, elle y délivre de nombreuses informations très utiles. Merci Aurore.

• Aurore Bonavia

  Merci Elsa

• Elsa Trinquesse

  A très bientôt dans Ma Marque, Mon Trésor.