Transcription

• Speaker #0

  Quand j'étais ado, j'aurais adoré qu'on me parle des métiers encore peu connus, rares, ou auxquels je ne comprenais rien. Des métiers avec du sens, parce que je ne savais pas que c'est ça que je chercherais plus tard. Aujourd'hui, je veux vous faire partager mes rencontres avec ceux qui travaillent pour le vivant. Vous écoutez, et demain, on fait quoi ? Ils sont partout à nos côtés, dans nos rues, nos maisons, sur nos écrans, sur nos genoux et jusque dans nos assiettes. Sauvages ou domestiques, nous comptons et cohabitons avec eux. Ils nous assistent, nous distraient, nous protègent, nous guérissent et il est d'usage depuis très longtemps de les utiliser. Dans ce troisième épisode, nous allons parler d'animaux et d'un monde plus juste avec

• Speaker #1

  Arielle Moreau, avocate en droit des animaux. Je suis installée à La Rochelle. J'ai souhaité faire ce métier par intolérance à l'injustice et aux violences. Et plus spécialement, une histoire qui m'a marquée pendant mon enfance et qui était celle du sort qui était réservé aux chevaux de club dans les centres équestres. Je m'étais attachée à cet animal que je montais régulièrement. Et quand est arrivé le moment de la fin de sa carrière, qu'il est parti à l'abattoir, ça m'a réellement créé un traumatisme. À mon époque, il n'y avait pas de formation dédiée aux droits des animaux et très peu en droits de l'environnement. Donc, J'ai fait une formation classique en faculté de droit, axée sur le droit de l'urbanisme et les collectivités territoriales. Je me suis mise à exercer en tant qu'avocate et tout de suite, je suis devenue bénévole dans une association de protection animale dans laquelle je suis restée de très nombreuses années.

• Speaker #0

  Pour mieux comprendre ce qui se joue aujourd'hui, je vous propose un rapide voyage dans le temps. Au Moyen-Âge, on juge des animaux dans des procès qui sont parfois devenus célèbres aujourd'hui. Cochons agresseurs d'enfants, rats voleurs de récoltes ou dauphins suppôts de Satan, tous peuvent être défendus, déjà, par leurs avocats.

• Speaker #1

  On aurait pu penser qu'à partir du moment où on les rendait responsables d'une situation, ils avaient en quelque sorte une personnalité juridique. Mais c'était beaucoup plus folklorique qu'autre chose. Il n'y avait pas de droit qui était attaché derrière cette représentation en justice.

• Speaker #0

  Spectacle n'est pas justice. D'autant plus que superstition et morale chrétienne viennent s'en mêler. Alors, comment il est né, le droit des animaux ? Le vrai, je veux dire.

• Speaker #1

  Le texte le plus fondateur s'appelle la loi Gramont, qui a été adoptée en 1850. Ce texte a été pris parce qu'il y avait beaucoup de violences exercées, notamment sur les chevaux, à Paris, sur la voie publique. Et à l'époque, le législateur a pensé que ça aurait également une vertu d'éduquer le peuple. à plus de bienveillance envers les animaux et peut-être aussi envers les humains. Et aujourd'hui, ce sont aussi des thématiques qu'on retrouve au sein de la famille, avec des concepts comme une seule violence, où on s'aperçoit que finalement, l'individu qui est violent dans la famille, eh bien il est souvent violent à l'égard de son conjoint, des enfants, mais aussi des animaux du foyer. C'est la raison pour laquelle il faut s'attaquer à la violence elle-même. quel que soit le support sur lequel elles s'exercent.

• Speaker #0

  En plus d'être novateur, c'est assez futé. Par la suite, les choses ont encore un peu changé pour les animaux.

• Speaker #1

  Depuis 1976, il est indiqué que l'animal est un être vivant, comme si on ne s'en doutait pas, doué de sensibilité. Il y a eu une loi en 2015, et la petite précision que ce texte a rajoutée, c'est d'indiquer que les animaux restent soumis au régime des biens sous réserve des lois qui les protègent. Ça veut dire que si le propriétaire d'un animal le maltraite, à ce moment-là, l'intérêt de l'animal va primer sur celui de son propriétaire, c'est-à-dire qu'on va pouvoir lui enlever son animal. Si au contraire, la personne le traite correctement, il n'y a pas de raison de toucher, de porter atteinte à sa propriété en lui enlevant son animal.

• Speaker #0

  Si comme moi vous scrollez les vidéos de Ausha et que l'algorithme vous propose des images de ratons laveurs qui fait la vaisselle ou de panthères sur canapé, vous vous êtes peut-être déjà interrogé sur le bien-être réel de toutes ces bêtes.

• Speaker #1

  Le sort que la loi réserve aux animaux de la faune sauvage n'est pas différent de celui qui concerne les animaux domestiques. Dès lors que ces animaux sont captifs. Un renard par exemple peut avoir droit à deux régimes différenciés. Si le renard est libre dans la forêt, qu'il rencontre des personnes qui vont jusqu'à l'agresser, alors ce renard ne sera pas du tout protégé. En revanche, admettons que ce renard soit capturé et qu'il se retrouve dans un parc de faune sauvage, un parc zoologique ou même chez un particulier, on n'a plus du tout le droit de le frapper ou de le maltraiter. Mon métier a pour vocation de défendre tous les animaux, quelle que soit l'espèce. Lorsque je m'oppose à la destruction, par exemple, de requins tigres ou de requins bulldogs à La Réunion, bien évidemment, c'est aussi défendre la biodiversité, parce que sans les requins, nos océans vont mourir. Ils ont tous un rôle à jouer dans cet écosystème. Je ne prête pas de dossier qui porte sur le droit de l'environnement pur, mais dès qu'il y a des animaux qui sont impliqués, je m'en saisis.

• Speaker #0

  La cause est belle et a, en théorie, de quoi séduire tout le monde. Pourtant, elle ne fait pas systématiquement l'unanimité.

• Speaker #1

  Que ce soit les industries pharmaceutiques ou l'agroalimentaire, ont intérêt à ce que les règles qui protègent les animaux ne soient pas trop contraignantes, puisqu'ils les utilisent. Plus ils ont de règles contraignantes, plus ça leur coûte cher. Et au final, la marchandise ou la prestation qu'ils produisent est aussi plus chère pour le consommateur. Donc c'est au consommateur. peut-être aussi de faire des choix avisés et de se renseigner sur l'origine des produits qu'il achète.

• Speaker #0

  Dans le quotidien de l'avocat en droit des animaux, les cas de chiens-mordeurs sont parmi les affaires les plus courantes. Fréquemment évoquées dans les faits divers, ces cas illustrent bien la difficulté qu'il y a parfois à faire cohabiter des espèces qui n'ont pas le même langage.

• Speaker #1

  On retrouve régulièrement cette situation car les maires des différentes communes de France ont un pouvoir qui leur permet précisément de demander l'euthanasie des chiens qu'ils estiment dangereux. Quand leurs propriétaires veulent les garder, généralement ils se battent. Et donc ils vont à ce moment-là engager un avocat et également un vétérinaire comportementaliste. Mais dans beaucoup de cas, comme cela génère parfois des frais, certains propriétaires vont les abandonner. Donc ces animaux seront malheureusement euthanasiés.

• Speaker #0

  Pour défendre les sans-voix, l'avocat en droit des animaux doit savoir collaborer avec des interlocuteurs bel et bien humains. Sans-voix, c'est vite dit.

• Speaker #1

  Nos interlocuteurs, généralement, vont être les associations de protection animale qui recueillent ces animaux, les propriétaires et les autorités, les institutionnels, donc les pouvoirs publics, les maires des communes, les préfectures.

• Speaker #0

  Défendre le droit des animaux, quelle forme ça peut prendre concrètement ?

• Speaker #1

  Mon métier s'exerce principalement à mon bureau, devant mon téléphone et mon ordinateur. Mais j'ai effectivement cette chance d'aller parfois dans les ministères, quand je vais plaider la cause de telle ou telle association, ou d'aller rencontrer les associations à leur siège social. Puis, lorsqu'il faut plaider des dossiers, ça peut être dans toute la France, voire même outre-mer, que je peux être amenée à me déplacer. Et puis, il y a deux semaines, j'étais sur une saisie de lions dans un cirque. Tout démarre par une association qui me demande d'intervenir parce qu'ils ont constaté qu'un cirque avait fait naître plusieurs lionceaux en dépit d'une loi récente qui leur interdit de faire reproduire les animaux sauvages. Ces petits lionceaux se retrouvaient dans des remorques ou dans des conditions qui sont complètement ahurissantes. Je vais déposer plainte. Une fois que l'association a validé qu'il y avait de la place dans le sanctuaire, eh bien voilà, on fait ce travail auprès des autorités, sans relâche, que ce soit les autorités qui sont sur le terrain, comme l'Office français de la biodiversité, avec ses inspecteurs de l'environnement, ou alors le procureur de la République, pour enfin arriver à un accord et à une saisie des animaux. Trois semaines plus tard, le cirque s'est montré volontaire. Et on a pu faire ce sauvetage et récupérer les 9 lionceaux et les 3 adultes. Aujourd'hui, ils sont dans un sanctuaire en Espagne. Ils vivent une vie qui est plus conforme à leurs besoins que la vie qu'ils avaient dans les remorques du cirque.

• Speaker #0

  Ce type de success story est ce pourquoi tout avocat aime se battre. Pourtant, parmi la grande variété des affaires qu'il est amené à traiter, il existe aussi le revers de la médaille.

• Speaker #1

  Toutes mes affaires, je m'en souviens parfaitement et elles m'ont marquée. Une qui me semble plus anodine par rapport à toutes ces affaires de sauvetage un peu exceptionnelles, c'est celle d'une infirmière convoquée devant le tribunal correctionnel parce qu'elle était partie de son appartement un jour. Elle avait fermé la porte de son appartement. Elle était partie le temps qu'il fallait pour que son chien meure sans nourriture, sans eau. Lorsqu'on défend les animaux, on est en contact de l'humain. C'est toujours l'humain qui est en cause. L'aspect difficile du métier, c'est vrai que perdre, on sait que ça peut avoir des conséquences fatales pour les animaux. On baigne parfois dans la souffrance parce qu'on traite de cas très difficiles, notamment sur les maltraitances à animaux. J'arrive encore à faire la part des choses, mais parce que j'ai cette diversité d'activités. Je ne fais pas que de la maltraitance animale.

• Speaker #0

  Je ne sais pas vous, mais moi j'aimerais bien finir sur une note d'optimisme.

• Speaker #1

  Un cheval. Ah oui, un cheval. Je vais parler d'un cheval. Parmi les affaires que j'ai à traiter figure celle d'un cheval qui est atteint de l'anémie infectieuse des équidés. qui est tranquillement dans un pré, et de par la maladie dont il était atteint, la préfecture avait décidé de l'abattre. Il y avait, selon la préfecture, un risque sanitaire. Et donc, sa propriétaire était effondrée à cette idée. Il y a eu nombre de procès, dont un qui s'est déroulé devant le Conseil d'État, et qui a permis de faire reconnaître que le lien d'attachement à un animal est une liberté fondamentale. Cela touche au respect au droit à la vie privée. C'est quand même très important. Et aussi, Plaisir des fleurs, puisque c'est son nom, il profite encore un peu plus de sa retraite.

• Speaker #0

  En prenant en compte le respect et le bien-être de l'animal, on ouvre la voie à de nouveaux postes en faveur de leur cause. Même les entreprises s'y mettent en contribuant de plus en plus à des projets de développement durable.

• Speaker #1

  Sans aller jusqu'à passer l'examen d'avocat, les associations ont besoin de juristes également. Le juriste, il n'a pas la possibilité de prendre des dossiers devant les tribunaux. En revanche, il peut être... salariés dans une association ou même une entreprise, parce que les entreprises aujourd'hui qui ont des obligations en matière de responsabilité sociétale et environnementale, elles peuvent avoir des projets qui portent par exemple sur l'environnement, les animaux, et ce type de profil peut aussi les intéresser.

• Speaker #0

  On peut le dire, la défense de la cause animale aujourd'hui ressemble davantage à un vrai virage qu'à un simple engouement passager.

• Speaker #1

  De plus en plus, Il y a une pression sociétale très importante en faveur justement de la cause animale. Il y a beaucoup de diplômes universitaires qui se sont créés autour du droit des animaux. Moi-même, j'enseigne dans un diplôme universitaire à Rennes 2 qui s'appelle Animal et Société. Des choses sont en train de se mettre en place. La preuve en est avec la création du poste de commissaire européen au bien-être animal. Au niveau de l'État, nous devrions... Un jour, avoir un secrétariat d'État à la condition animale et pourquoi pas un ministère.

• Speaker #0

  En attendant ce jour, il existe une façon d'améliorer la protection des droits des animaux. Et elle se trouve du côté des sciences.

• Speaker #1

  Les connaissances, tant de la psychologie, du comportement animal que dans leur mode de fonctionnement, nous obligent en tout cas à adapter la réglementation qui les protège. Donc oui, il faut améliorer nos connaissances pour pouvoir... les protéger de la meilleure façon possible.

• Speaker #0

  En 2012, un groupe de scientifiques signait une déclaration affirmant que les humains ne sont pas les seuls êtres doués de conscience. Vous-même croyez peut-être encore au Père Noël à l'époque où l'on a commencé à admettre que les animaux étaient capables d'émotion, d'empathie, d'intention, ou même qu'ils avaient conscience de leur souffrance ou de celle de leur congénère. Cela ouvre des perspectives fascinantes pour l'avenir. Et en parlant d'avenir, demain, vous faites quoi ?

• Speaker #1

  Demain, je vais justement accompagner une association au ministère de l'Agriculture pour discuter de réglementation en matière de protection animale.

• Speaker #0

  Merci Arielle Moreau, défenseuse des bêtes. Nous vous souhaitons de beaux succès et que la loi soit avec vous.