Transcription

• Speaker #0

  Les Aventuriers de la DSN, un podcast GERESO animé par Amandine Lecomte et Denis Prodhomme.

• Speaker #1

  Bonjour et bienvenue dans Les Aventuriers de la DSN, je suis Denis Prodhomme.

• Speaker #2

  Et moi Amandine Lecomte, nous sommes consultants en paie et DSN chez GERESO et on est ravis de vous retrouver pour ce septième épisode.

• Speaker #1

  Aujourd'hui on reçoit un collègue et je dois dire qu'Antoine FONTENEAU, c'est quelqu'un qui a une particularité dans notre équipe de formateurs.

• Speaker #2

  Oui, il arrive toujours avec des questions et pas toujours les plus simples !

• Speaker #1

  Exactement. Antoine est consultant formateur chez GERESO et il va se présenter tout à l'heure. Dans cet épisode, on a décidé d'assumer quelque chose. C'est lui qui va nous poser des questions sur la partie technique. On inverse un petit peu les rôles.

• Speaker #2

  Ce qui est finalement assez logique parce qu'Antoine, dans ses formations sur la durée du travail, va recevoir des gestionnaires de paie qui se demandent comment ce qu'il gère au quotidien. Ça va se traduire en DSN et ses questions, il les connaît par cœur.

• Speaker #1

  Antoine, bienvenue dans les Aventuriers.

• Speaker #3

  Merci. Effectivement, j'ai quelques questions pour vous.

• Speaker #2

  Bon, on s'y attendait. Alors d'abord, on va te laisser te présenter.

• Speaker #3

  Donc, je suis Antoine. J'anime des formations sur le domaine paie et durée du travail. Donc, je suis rentré chez GERESO il y a 34 ans. D'abord comme uniquement formateur et puis ensuite, je suis intervenu sur une partie édition. Et puis voilà, je fais quelques missions de conseil également sur ces sujets-là.

• Speaker #1

  Ok, merci bien Antoine. On fait la petite transition sonore et on se retrouve. quelques instants.

• Speaker #0

  Alors, on passe à la question de la semaine. La durée du travail en DSN, en un mot ?

• Speaker #1

  C'est du paramétrage automatique, donc ça roule.

• Speaker #2

  Automatique ? Merci, on a vraiment raison de faire cet épisode avec Antoine. Donc Antoine, tu nous as dit que tu allais nous poser des questions. Alors c'est avec un peu d'appréhension, mais on t'écoute.

• Speaker #3

  Parfait. Alors première question, et c'est une question que j'ai très régulièrement en formation durée du travail. Est-ce que la durée collective du travail doit apparaître en DSN ? Et si elle est inférieure ou supérieure à la durée légale, que doit-on indiquer ?

• Speaker #2

  Alors merci Antoine pour commencer par l'une des questions les plus compliquées à répondre. Vraiment, merci, merci. Alors, en théorie, oui, la durée collective apparaît bien en DSN et c'est la rubrique S21G0040012 qui est la quotité de travail de référence dans l'entreprise pour la catégorie de salariés. C'est vraiment important de mettre cet élément parce que ça doit, en théorie, refléter la durée collective réellement applicable pour les salariés pour la catégorie concernée. Et donc, ce n'est pas forcément 151h67. Mais là où il y a une petite subtilité, c'est qu'aujourd'hui, quand la durée est inférieure, c'est important de la signaler. Par exemple, si ma durée collective, c'est 140 heures, je déclare bien 140 heures dans cette rubrique. Mais si ma durée, c'est 169 heures, puisque tu parlais de durée supérieure, aujourd'hui, on a tendance à déclarer 169 heures. Sauf que l'AGIRC ARRCO, notamment, quand ils vont faire le calcul du plafond, vont faire un calcul de plafond sur 151,67, parce que c'est la loi. Et donc... On se retrouve avec beaucoup d'anomalies AGIRC ARRCO où les éditeurs de logiciels vont se dire « Mon salarié est à 80% de 169 heures, sauf que 80% de 169 heures, donc 80% de plafond, ce n'est pas la même chose que 80% de 151,67. » Et c'est vrai que cette situation-là, on a demandé à ce qu'elle soit clarifiée, cette rubrique, on en a demandé une clarification sur concrètement qu'est-ce qu'on écrit, dans quel intérêt. Mais à date, la fiche consigne, c'est bien ce que tu as indiqué. c'est, j'indique, la durée réelle 140, 151, 67 ou 169.

• Speaker #1

  Il y a des conséquences en DSN quand il y a une erreur sur cette rubrique. Ça peut vraiment être très important, parce que cette valeur sert de référence pour calculer le prorata de plafond de la sécurité sociale. On en a parlé avec Siam lors de l'épisode 3. Si la référence est fausse, le prorata est faux. Et les droits du salarié peuvent être mal calculés.

• Speaker #3

  Très bien. Alors, deuxième question, du coup, dans la continuité. Les heures supplémentaires et les heures complémentaires, faut-il les distinguer en DSN et quels en sont les enjeux ?

• Speaker #2

  Alors, on ne va pas distinguer heures supplémentaires et heures complémentaires directement. On va plutôt distinguer tout ce qui va être structurel de ce qui va être aléatoire. Les heures supplémentaires, c'est bien celles qui sont réalisées au-delà de la durée légale ou conventionnelle pour les salariés à temps plein. Les heures complémentaires, ce n'est pas à toi que je vais l'apprendre, c'est celles qui sont réalisées au-delà de la durée contractuelle pour un salarié à temps partiel. Et c'est vrai qu'elles ont des régimes différents. Elles ont des régimes différents, notamment en matière de cotisation, mais je vais laisser Denis répondre peut-être.

• Speaker #1

  Les heures supplémentaires structurelles, celles qui sont prévues par le contrat et réalisées de manière régulière, se déclarent différemment des heures supplémentaires occasionnelles ou aléatoires. Tout ça, c'est dans le bloc 51, mais ce sont deux types distincts. Cette distinction a des enjeux directs. sur les exonérations fiscales et sociales applicables, notamment dans le cadre de la loi qu'on appelle toujours TEPA.

• Speaker #2

  C'est vrai qu'on a tendance à toujours l'appeler comme ça, ça nous parle à tous, même si aujourd'hui, je suis d'accord avec toi, ce n'est pas trop comme ça qu'il faudrait l'appeler. Et si je rebondis, sur les heures complémentaires, qui ne sont pas distinguées en tant que telles, comme je disais dans le bloc 51, puisqu'elles vont venir avec les heures supplémentaires aléatoires, elles jouent un rôle important. Et on l'a vu dans l'épisode 3 avec Siam, notamment pour le calcul du plafond des temps partiels. Parce que si le plafond des temps pleins ne se rajoute pas, pas et ne se recrédite pas des heures supplémentaires, ce n'est pas le cas du plafond des temps partiels. Et ce qui peut déclencher des anomalies substituantes quand elles sont mal déclarées en DSN.

• Speaker #3

  Alors exactement les enjeux que j'aborde en formation et je vais vous retourner une nouvelle question. Vous avez évoqué le passage de la DADSU à la DSN dans vos épisodes précédents. Donc toi qui as vu ce passage de près, quelle vision vous en avez et quels sont les retours des stagiaires sur cette évolution ?

• Speaker #1

  Très bonne question. Et honnêtement, c'est une révolution qui s'est faite en douceur, peut-être trop en douceur. La DADSU était une déclaration annuelle. On avait un an pour corriger, pour ajuster. La DSN, c'est mensuel. Les erreurs se répercutent immédiatement sur les droits des salariés. C'est devenu beaucoup plus exigeant.

• Speaker #2

  C'est en effet plus exigeant. Et côté stagiaire, on voit exactement ce qu'Antoine peut décrire. on a des stagiaires et des gestionnaires de paye qui vont être dans la boucle DSN, qui vont la piloter, qui vont la contrôler et qui vont avoir développé des réflexes DSN. Et puis, on en a qui ne vont pas du tout gérer la DSN ou de très, très loin, parce que c'est géré par un prestataire externe ou autre chose, ou par une autre équipe, tout simplement. Et qui voient encore la DSN comme un flux automatique qu'ils ne maîtrisent pas vraiment. Et est-ce que c'est aussi, toi, ce que tu constates, du coup, pour détailler un plus en formation ?

• Speaker #3

  Alors, c'est vrai que je pense que cette deuxième catégorie va devoir évoluer parce que la DSN sera de plus en plus une composante incontournable du poste de payeur. On ne pourra plus se permettre de ne pas la comprendre, même si on ne la produit pas soi-même. Et justement, j'ai un sujet pour vous, Amandine. L'effort fait jour. Comment ça marche en DSN ?

• Speaker #2

  Alors, après la question compliquée sur la durée collective, question compliquée sur les forfaits jours. Tu n'as vraiment que des questions compliquées aujourd'hui sur la durée du travail. Même si je reconnais que les forfaits jours, c'est une situation qui revient très, très, très souvent dans les anomalies de DSN. Tout simplement parce qu'en réalité, la DSN, elle est à ce jour contre-intuitive sur ces forfaits jours. Bien entendu, on va mettre dans la DSN, donc en S21G0040011, on va dire que c'est un salarié en forfait jour. Mais après, on va devoir dire si c'est un temps plein ou si c'est un temps partiel. Et ça, c'est en 40.0.14. Et un forfait jour, c'est un temps plein. Ce n'est pas un temps partiel, ce n'est pas un salarié qui n'est pas concerné par la durée du travail. C'est un temps plein toujours et en toutes circonstances.

• Speaker #3

  Est-ce que du coup, un forfait jour qui est codé en temps partiel va forcément générer un point raté à la fin ?

• Speaker #2

  Alors ? Déjà, c'est une question qui est un peu compliquée parce que j'ai envie de dire, en théorie, oui. En théorie, oui, mais les organismes, ce qu'ils vont faire, c'est qu'à date, dès lors qu'on met forfait jour dans cette fameuse rubrique 40.0.11, ils ne vont pas mobiliser le côté, le 40.0.14, temps plein, temps partiel. Donc, même si je code aujourd'hui un forfait jour à temps partiel, si je pratique ce fameux prorata de plafond comme j'ai le droit de le faire pour les forfaits jours, Ça ne sera pas lu par les organismes et ce sera encore déclenché comme des anomalies parce qu'on n'attendra pas un prorata de plafond pour quelqu'un qui est en forfait jour, puisqu'on l'a dit, normalement, en toutes circonstances, c'est à temps plein. Et c'est vrai qu'il y a d'autres précisions qui peuvent arriver. Et je vais laisser la parole à Denis, même si on a quand même une bonne nouvelle, c'est qu'à compter de la norme 2027, ces fameux forfaits jours réduits vont avoir une codification qui permettra de bien identifier si je fais ou pas le prorata de plafond pour éviter ces anomalies. Mais il n'y a pas que ça à prendre en compte pour les forfaits jour. Et du coup, Denis, je vais te laisser dire de quoi d'autre il faut prendre en compte pour les forfaits jour.

• Speaker #1

  Donc, on a l'unité de mesure de la quotité travail avec la rubrique S21G0040011. Donc là, on indique le 20, le code 20 qui indique que c'est un forfait jour. Et la quotité de référence et la quotité du contrat, ce sont des valeurs mensuelles, pas annuelles. Donc si le forfait est de 218 jours par an, on déclare 21,67 jours par mois, pas 218. Et attention, ce qu'on a vu régulièrement comme erreur, c'était des erreurs de paramétrage, des paramétrages qui sautaient, des gens qui... étaient en forfait jour et qui ont été repassés en unité de mesure en heure avec leur quotité de forfait jour qui restait, c'est-à-dire 21. Et donc là, les caisses n'arrivaient plus du tout à calculer les plafonds.

• Speaker #2

  C'est sûr qu'un salarié en heure qui fait à temps plein 21 heures, ça ne fait pas beaucoup.

• Speaker #1

  On continue avec ton vécu, Antoine. Ta première rencontre avec la DSN ?

• Speaker #3

  Je crois que c'est le cahier technique DSN, en autodidacte, pas facile.

• Speaker #1

  En autodidacte ? Comment tu l'avais récupéré à l'époque ?

• Speaker #3

  J'avais lu de la première page à la 387e page comme aujourd'hui, mais j'avais un peu lâché. C'est une page par jour.

• Speaker #2

  C'est en mode "lire avant de s'endormir", je pense que ça a un effet un peu souporifique, quand même le cahier technique. Ça fait un peu grand saut dans le vide quand même ce que tu racontes. Et du coup, ton souvenir le plus marquant ?

• Speaker #3

  Alors le plus marquant, ça a été les premières questions que j'ai eues dans mes stages d'actualité paie, où j'ai senti que de plus en plus, il y avait un intérêt pour mes stagiaires à comprendre ce qu'il y avait derrière la paie, et dans cette fameuse DSN. C'est là que j'ai commencé à me dire que je n'avais pas le choix, il fallait que je plonge dedans, et maintenant j'y trouve même un intérêt.

• Speaker #1

  Bravo, bravo ! Et avec ton regard de consultant formateur aujourd'hui, comment est-ce que tu vois la DSN ? Comment tu pourrais nous la décrire ?

• Speaker #3

  Alors, je la vois comme un incontournable du poste de payeur désormais et comme un outil structurant et sensible pour les droits des salariés parce que beaucoup de droits des salariés, notamment au niveau retraite, sont issus de cette fameuse DSN. Structurant parce qu'elle impose une rigueur, une cohérence dans les données qu'on n'avait pas forcément à l'époque de la DATSU. est sensible parce que la moindre erreur a des conséquences immédiates et futures pour le salarié.

• Speaker #2

  Oui, et c'est vrai qu'on l'a vu dans l'épisode avec Nadine et qu'on n'anticipe pas toujours la difficulté. C'est que les erreurs de DSN, tous les salariés ne sont pas forcément collés sur la DSN puisqu'ils n'y ont pas accès. Et du coup, ça me permet de te poser la question rituelle des aventuriers. Est-ce que la DSN a changé ta vie ?

• Speaker #3

  Peut-être pas toute ma vie. mais elle donne en tout cas vraiment matière à revisiter le métier de consultant formateur en paie. La DSN a élargi le périmètre de ce qu'un formateur paie doit maîtriser. Ce n'est plus seulement le droit social, le calcul de la paie, c'est aussi la compréhension de ce que la paie produit comme données et ce que ces données vont ensuite avoir comme impact sur les droits des salariés. en sachant qu'on peut avoir une paie juste, mais avoir derrière une IDSN qui sera en partie fausse. En tout cas, c'est un métier qui s'est vraiment enrichi.

• Speaker #1

  Merci beaucoup Antoine. Pour les gestionnaires paie qui nous écoutent, quels sont les points de vigilance durée du travail et DSN qu'ils devraient avoir en tête en priorité ?

• Speaker #3

  Les contrôles à faire vont se concentrer principalement sur le bloc 40, le bloc contrat. Il faut vérifier la cohérence sur l'unité de mesure de la quotité de travail, les modalités d'exercice de l'activité, est-ce que mon salarié est à temps plein ou à temps partiel, la quotité de référence de l'entreprise, comme l'a bien développé Amandine, pour la catégorie et la quotité du contrat. Ces quatre rubriques doivent raconter la même histoire. Ensuite, il y a un point souvent oublié, bien valider le nombre de salariés Merci. à temps partiel, cotisant à temps plein, ce qui est en train de monter en puissance, notamment avec la retraite progressive. Et là, c'est la rubrique S21 G0040044. Et enfin, ne pas négliger le bloc 41 pour les modifications de la durée du travail en cours de mois. On en a parlé avec Cyril dans l'épisode 4. Si un salarié passe de temps plein à temps partiel le 15 du mois, c'est le bloc 41 qui doit dater ce changement. Donc précisément, sans lui, les organismes appliquent le nouveau statut sur tout le mois, ce qui est embêtant.

• Speaker #2

  Ce qui est embêtant, après, c'est vrai que nous, on le constate dans certaines pratiques RH, c'est interdiction de changement en cours de mois. Au moins, comme ça, la question ne se pose pas. Mais indépendamment de ça, ce n'est pas parce qu'il n'y a pas de changement en cours de mois qu'il n'y a pas de bloc 41. C'est vrai que c'est bien de rappeler que le bloc 41 a une existence, de même que, Denis pourra peut-être le dire, tout ce qui est temps partiel, cotisant basse, temps plein, à nouveau, la norme 2027 va évoluer sur ce sujet-là. Et on le constate dans les accompagnements qu'on fait, ce n'est pas très souvent bien codé, cette histoire.

• Speaker #1

  Sur tous les accompagnements que j'ai pu faire sur un an, la partie qui est la plus mal codée. Je n'ai pas eu un seul dossier où il n'y a pas eu des petites choses de paramétrage à revoir.

• Speaker #2

  En tout cas, vos conseils sont clairs à tous les deux. Ils sont complets, ils sont opérationnels. Merci Antoine d'avoir accepté d'être l'invité et de nous poser les questions, je dois le dire, un petit peu compliquées quand même. Et vraiment, encore une fois, merci pour tout.

• Speaker #3

  Ce fut un plaisir pour moi.

• Speaker #1

  Merci beaucoup Antoine. On arrive à la fin de l'épisode 7 des Aventuriers de la DSN. Encore. Vraiment un très très grand merci à Antoine pour avoir accepté ce format un peu particulier, être à la fois l'invité et celui qui questionne, et pour avoir prouvé que les meilleures questions sur la DSN viennent souvent de ceux qui forment.

• Speaker #2

  Ce qu'on va retenir de cet épisode, c'est que la durée du travail en DSN, c'est bien plus qu'un nombre d'heures ou un nombre de jours. C'est quatre rubriques qui doivent être cohérentes en telle. Pour ceux qui suivent mon collègue Denis sur les réseaux sociaux, il aime les appeler les quatre fantastiques. Pour autant, on se rend bien compte que nos quatre fantastiques, ils ont des petits copains, notamment avec tout ce qui est temps partiel, cotisant basse, temps plein. Et puis, avec le bloc 41 qui doit matcher pour refléter la réalité des changements sur la durée du travail.

• Speaker #1

  Si jamais vous avez des salariés en forfait jour, que vous hésitez pour savoir si vous les avez déclarés temps plein, temps partiel, n'hésitez pas à aller vérifier ça dès maintenant. si possible avant la prochaine DSN.

• Speaker #2

  Si possible, en effet, avant la prochaine DSN. Et puis, notre prochain épisode arrive très vite avec notre collègue Jessica Véry, qui est formatrice en DSN. Et grâce à elle, nous allons ouvrir la fameuse boîte noire, le fichier DSN, qui peut faire peur pour la première fois.

• Speaker #1

  En attendant, partagez cet épisode, notamment à vos collègues RH qui pensent que la durée du travail, c'est leur domaine réservé et que ça n'a rien à voir avec la DSN. Cet épisode est fait pour les convaincre du contraire.

• Speaker #2

  A très vite,

• Speaker #1

  Restez curieux et aventuriers !