Transcription

• Speaker #0

  Bienvenue dans Les Pieds dans le plat, le podcast qui aborde sans langue de bois les problématiques touristiques aux côtés d'experts du secteur public et privé. Au micro, deux invités exposent leurs points de vue autour des défis auxquels le secteur touristique est confronté pour des conversations franches et inspirantes. Des échanges qui ouvrent les esprits pour imaginer de nouvelles solutions et faire face aux changements sociaux et environnementaux que nous vivons. Cette série est développée et animée par Charentourisme. avec l'appui technique de la boîte à film pour la réalisation et le montage. Prenez place confortablement, ouvrez grand vos oreilles pour un plongeon au cœur des enjeux du tourisme d'aujourd'hui et de demain. C'est parti pour les Pieds dans le plat. Bienvenue dans ce nouvel épisode. Aujourd'hui dans les Pieds dans le plat, nous allons aborder la question de la taxe de séjour et du financement du tourisme territorial. Alors la taxe de séjour, vous savez, c'est cette... petite ligne qui vient s'ajouter en bas de votre facture d'hôtel ou de location de vacances. Mais savez-vous pourquoi elle existe et surtout à quoi elle sert ? Peut-être pas toujours et pourtant les enjeux sont majeurs, nous allons le voir aujourd'hui. Ce sujet est d'autant plus important que le tourisme doit faire face, comme d'autres secteurs, à de nombreux défis, sachant qu'il est lui-même impacté par une raréfaction structurelle des fonds publics. Pour mieux comprendre ce sujet et ses impacts, j'ai le plaisir d'avoir aujourd'hui à mes côtés Joseph Hugues, directeur général des services de la communauté de communes de l'île d'Oléron, et Olivier Emblard, directeur général de Ausha Tourisme. Bonjour à tous les deux.

• Speaker #1

  Bonjour. Bonjour.

• Speaker #0

  Alors pour commencer, Olivier, est-ce que vous pouvez peut-être nous apporter quelques éléments de cadre sur le sujet, en nous rappelant en quelques mots ce qu'est précisément la taxe de séjour, son origine, son fonctionnement ?

• Speaker #1

  Alors tout d'abord, cette taxe de séjour, elle n'est pas nouvelle. Elle date de... 1910 et donc c'est une contribution financière qui est due par le visiteur, hébergé alors naturellement à titre onéreux, dans un hébergement. En France, la taxe de séjour est prélevée par nuitée et varie en fonction des décisions de chaque collectivité, que ce soit des communes ou des intercommunalités comme la communauté de communes de l'île de Léron, du type d'hébergement et de son classement, son niveau de gamme. Les tarifs vont de 20 centimes à 4,60 euros par personne et par nuit. À la taxe de séjour, instaurée par la commune ou l'intercommunalité, les conseils départementaux peuvent, et c'est également ancien, depuis 1996, instaurer une taxe additionnelle de 10% à la taxe de séjour, ce qui correspond donc par personne et par nuit à un complément assez, somme toute, limité, puisque ça veut dire que la contribution additionnelle se situe entre 2 et 46 centimes. Autre élément peut-être, c'est que la taxe de séjour et la taxe additionnelle départementale sont donc des recettes affectées. C'est un élément important puisqu'elles ne peuvent du coup financer que des dépenses destinées à favoriser la fréquentation touristique ou aux dépenses relatives à des actions de protection et de gestion des espaces naturels à des fins touristiques, ce que l'on a tendance trop souvent à oublier.

• Speaker #0

  Merci. Donc si je récapitule, on a deux taxes payées par les touristes aux hébergeurs, qui les reversent aux collectivités, qui les utilisent elles-mêmes pour le développement du tourisme sur leur territoire. Est-ce que ces taxes aujourd'hui, elles sont mises en place partout en France ? Et quel montant représente-t-elle aujourd'hui ?

• Speaker #1

  Alors, il y a toujours un décalage, effectivement, entre l'état actuel et les sources. En tout cas, si on reprend les derniers éléments nationaux qui datent de 2022, on a, alors on peut voir le verre à demi-plein ou à demi-vide, 85% des communes qui sont couvertes par une taxe de séjour, ce qui représente toujours en 2022 environ 800 millions d'euros. À ça s'ajoute la taxe additionnelle départementale. Donc, les conseils départementaux, eux, étaient au nombre de 61 en 2022. Aujourd'hui, vraisemblablement plus près des 70 sur une centaine de départements à avoir instauré une taxe additionnelle départementale pour donc une recette aux alentours, elle, de 40 millions d'euros. Alors naturellement, on est dans l'attente de données plus récentes parce que 2022, beaucoup de choses se sont passées depuis. Mais nous savons que la perception a considérablement augmenté ces dernières années. On l'a vu en Charente-Maritime et en Charente, notamment grâce à un meilleur encadrement législatif et réglementaire et nette progression également des reversements par les agences de location de type Airbnb.

• Speaker #0

  Et du côté de l'île d'Oléron, Joseph, est-ce que vous pouvez nous dire justement si cette taxe est mise en place ? Et si oui, depuis quand ? Pour quelles raisons ?

• Speaker #2

  Alors je n'ai pas de date précise à vous donner, c'est sur l'île d'Oléron qui est un territoire touristique depuis le 19e siècle et même avant, finalement un peu naturel de verser la taxe de séjour, elle est collectée par la comité de communes depuis 2011, lorsque le transfert de la compétence tourisme a été décidé par les huit communes qui composent l'île d'Oléron. A ce moment et depuis lors, les élus n'ont jamais réinterrogé le principe. Ils se sont fixés l'objectif prioritaire, dès 2011, d'harmoniser entre les huit communes, d'uniformiser les tarifs et les périodes de perception, qui étaient à l'époque très différents entre ces huit communes. Le second objectif, autre objectif, ça a été d'améliorer l'efficacité de cette collecte. On s'est aperçu, dès 2011, que c'était très mal collecté, en général avec de vraies disparités entre les communes. Le maître mot, c'était justice fiscale. Personne ne doit être exonéré sans raison. Égalité, le tarif. et la période sont les mêmes sur toute l'île. Et efficacité, parce qu'il fallait trouver un moyen de travailler sur le fichier hébergeur pour détecter les très nombreuses omissions de déclarations, voire de fraudes. Alors pour répondre à ce double objectif, nous avons opté dès 2011 pour le système du forfait. C'est un peu technique, mais ça permet de calculer le nombre théorique de nuitées auxquelles est soumis l'hébergeur sur une période courte à l'époque, puisqu'on prélevait la taxe de séjour que de juin à septembre. Et on a construit un système de gestion et de suivi efficace en recrutant un employé dédié. Dix ans après, donc très récemment, en concertation avec les hébergeurs, et pour tenir compte du régime appliqué par tous les territoires touristiques de Charente-Maritime, de l'île de Ré à Royan, nous sommes passés au régime réel étendu sur les 12 mois de l'année. Donc on paye en réalité le taux d'occupation finalement de son hébergement avec des régimes d'abattement. Et résultat, 50% de recettes en plus dès cette année, donc pour la première année 2024, une année pleine, avec donc un résultat de 800 000 euros supplémentaires par an pour la comité de communes et globalement des hébergeurs et des touristes qui apprécient le principe d'une taxe qui tient vraiment compte finalement de la réalité de l'activité.

• Speaker #0

  Alors effectivement, on voit que c'est un sujet relativement technique et qu'il y a des problématiques notamment liées aux fichiers d'hébergeurs, puisque c'est bien les bergeurs qui collectent cette taxe de séjour. Et Olivier évoquait le reversement de ces taxes par les agences de location en ligne, notamment Airbnb, qui n'a pas toujours respecté les règles du jeu. Et la communauté de communes d'Oléron a d'ailleurs gagné un procès à la suite duquel Airbnb a été condamné à une amende de plus de 8 millions d'euros. Qu'est-ce que cette décision signifie pour vous et est-ce que les choses sont rentrées dans l'ordre aujourd'hui ?

• Speaker #2

  Alors, pourquoi on en est arrivé là ? Tout le monde nous pose la question. J'ai envie de dire, Airbnb, qui représente 25% de la taxe de séjour à Oléron, n'a pas joué le jeu dès le début. En 2020, après de nombreuses relances et des relances compliquées, puisqu'on a du mal à identifier finalement l'origine et le lieu de séjour finalement des dirigeants d'Airbnb, c'est une multinationale, on a été balader. avec une multinationale qui nous indiquait qu'en résumé, ne pas être en mesure de s'adapter aux règles locales de chaque pays et de chaque territoire. Après des mails sans réponse, des courriers d'avocats au siège en Irlande, les injonctions par le tribunal judiciaire de La Rochelle de fournir les fichiers, et finalement quatre ans de procédure, je peux vous dire aujourd'hui qu'Airbnb nous fournit des fichiers corrects et reverse la taxe qu'elle collecte selon nos règles locales. Et ça, c'est une grande victoire. Alors le procès médiatisé, l'amende record de... de 8,6 millions d'euros obtenus par la communauté de communes, leur a permis que la petite île d'Oléron soit respectée, y compris par des multinationales en position ultra-dominante aujourd'hui. On parle d'Airbnb, mais évidemment, Expedia et son groupe Abritel, plus récemment Booking et Le Bon Coin, sont des multinationales qui développent ce type de commerce. Ce phénomène qu'on qualifiait il y a peu d'ubérisation de l'économie réinterroge le lien entre la collectivité, son territoire et les hébergeurs. On pense que c'est possible de bien faire. Je prends l'exemple de la société Abritel que je viens de citer, qui a joué le jeu dès le début, dès 2020, avec un interlocuteur qui a été dédié à la relation avec les collectivités et qui a fait de vrais efforts pour paramétrer leurs outils numériques. Donc c'est possible. Actuellement, nous poursuivons la même démarche avec Booking et Le Bon Coin, qui ont aussi de gros efforts à faire.

• Speaker #0

  Alors justement, ce témoignage illustre l'importance des enjeux financiers qui sont liés à cette... taxes, dans un contexte que l'on a évoqué rapidement de raréfaction des finances publiques. Est-ce que vous pensez, Olivier, que la taxe de séjour soit une solution et qu'elle puisse peut-être permettre un autofinancement du tourisme des territoires ? Est-ce que c'est une idée qui vous paraît réaliste ?

• Speaker #1

  Comme toute action publique, le développement du tourisme sur une destination, l'amélioration des conditions d'accueil ou encore l'accroissement des services, les activités proposées aux touristes ont naturellement un coût. Coup qu'il faut bien financer, soit par le biais de l'impôt des résidents, donc des habitants, soit par le biais des taxes payées par les consommateurs, c'est-à-dire les touristes. Compte tenu d'une meilleure perception en locale de cette taxe, des reversements plus complets des plateformes, des augmentations de tarifs ou du fait qu'environ 17% encore des communes n'avaient toujours pas instauré de taxes de séjour en 2020, atteindre d'ici 2030 un produit de taxes de séjour qui s'y situerait autour de 1,5 milliard d'euros et donc une taxe additionnelle départementale de 10%, soit 150 millions d'euros, est un objectif, à mon sens, tout à fait réaliste. Donc oui, tendre vers un autofinancement du tourisme territorial ou tout au moins diminuer plus fortement la charge liée aux touristes sur les territoires est réaliste. Tout au moins pour les territoires fortement touristiques, sous réserve que ces taxes ne soient pas utilisées pour financer d'autres choses. Et on sait qu'actuellement, les appétits sont nombreux. Et puis sur le fond, il est plutôt juste que ce soit le consommateur qui paie, plutôt que l'habitant par le biais de l'impôt.

• Speaker #0

  Alors concrètement, du côté de l'île de Léron, est-ce que vous pouvez nous dire justement, Joseph, ce que représente cette taxe de séjour ? Et puis nous indiquer surtout, justement, comment elle est utilisée ?

• Speaker #2

  Pour l'île d'Oléron, ça représente, je vous parle des chiffres 2024, 2,5 millions d'euros. 33% de cette somme est versée par les loteries de plein air, les campings, 47% par les meublés et le reste, donc environ 20%, par les hôtels et chambres d'hôtes. Cette somme est actuellement utilisée pour moitié pour financer notre office intercommunal qui a sur l'île 12 points d'information, les anciens offices de tourisme communaux, pour ses actions de promotion, d'accueil et d'animation touristique. L'autre moitié de cette somme sert à financer de nombreux autres services et infrastructures, par exemple la création et l'entretien de pistes cyclables, la création et gestion de musées, sites de visite, les sauveteurs sur les plages, la protection et l'aménagement d'espaces naturels, notre cinéma intercommunal, nos navettes estivales et ainsi de suite. Il est cependant difficile de dire ce qui est touristique, 100% pour les touristes ou pour les habitants à l'année. Nous sommes aussi les touristes de notre île. Nous utilisons les pistes, nous baignons sur nos plages et fréquentons nos musées. En somme, le touriste, comme le contribuable, contribue au développement et à la gestion de l'île d'Oléron, que nous aimons tous.

• Speaker #0

  Et justement, on parlait des difficultés du contexte budgétaire chez plusieurs collectivités. Est-ce que vous pensez, Olivier, qu'une augmentation de ces taxes, justement, pourrait être pertinente ?

• Speaker #1

  Alors, tout d'abord, j'allais dire, on est dans un... Dans un monde global, le tourisme n'a pas de frontières et il est important de noter qu'en dehors du cas particulier de l'île de France, la France a des taxes de séjour, même en englobant les taxes additionnelles, moins élevées que la plupart des pays européens. Quelques exemples, à Rome, ce situe plutôt entre 3 et 7 euros, jusqu'à 5 euros par nuit en haute saison à Barcelone ou encore plus de 3% à Vienne ou à Salzbourg en Autriche. On peut noter également... un paiement de 5% de la facture d'hôtel dans certaines grandes villes d'Allemagne. Donc on voit que la France, j'allais dire, se situe plutôt avec des taxes de séjour modérées par rapport à ses grands pays ou ses grandes destinations voisines. Par ailleurs, si des marges de progression sont possibles pour accroître sa performance au service des territoires, il est bien évidemment hors de question que ces taxes deviennent des freins au départ en vacances ou pénalisent la filière vis-à-vis de la concurrence. Mais oui. Je pense que la taxe de séjour doit être refondue et que ce travail doit associer l'ensemble des parties prenantes, l'État, les représentants des collectivités territoriales et des organismes de gestion des destinations, et naturellement les représentants des collecteurs, et on pense plus particulièrement aux hébergeurs touristiques. Donc deux enjeux majeurs à mes yeux. Premièrement, la transparence. Tout d'abord, rendre la taxe ou les taxes plus lisibles et compréhensibles en créant une contribution touristique unique basée sur un... pourcentage de la facture acquittée par le client. Obliger également les percepteurs des produits de cette contribution touristique à publier un rapport annuel public sur l'usage qui en est fait. Enfin, que le produit de ces taxes reste bien affecté strictement au tourisme et qu'elle ne serve pas à financer autre chose. Que le financement des transports décarbonés soit financé par les transports ou que le financement des déchets soit financé par la taxe sur les ordures. Deuxième idée après la transparence, c'est vraisemblablement l'équité. Il est nécessaire à mon sens de conserver des fourchettes par niveau de gamme pour des raisons d'équité et de conserver une distinction également entre des établissements classés Donc ils s'engagent dans des démarches de qualité. On sait que c'est tout à fait important pour la France de se positionner sur une notion de tourisme de qualité, donc de conserver une distinction entre des établissements classés et des établissements non classés. Et puis, dernier point, ce serait de réfléchir à élargir les personnes exonérées, peut-être, pour plus de justice sociale, ou exclure du champ de la taxe de séjour un certain nombre d'hébergements, notamment de l'économie sociale et solidaire, par exemple.

• Speaker #0

  Des enjeux à la fois de transparence, d'équité. Est-ce que vous partagez ce point de vue, Joseph ?

• Speaker #2

  Je suis d'accord avec Olivier sur le besoin d'améliorer la transparence de l'utilisation de la taxe de séjour. Mais comme je l'ai indiqué précédemment, ce n'est pas facile à faire. D'abord parce que cette recette est dans notre budget général, d'une collectivité qui a beaucoup de compétences. Il est parfois difficile de s'y retrouver au milieu de l'ensemble de ces recettes et de dépenses. Ensuite parce que, comme je l'ai indiqué, tout est tourisme sur un territoire comme le nôtre. qui compte 300 000 personnes l'été et 23 000 l'hiver. Et enfin, parce que les services et les équipements qu'utilisent les touristes servent aussi aux habitants et réciproquement. Mais bon, promis, on va s'y atteler, on va essayer d'améliorer cette transparence. Sur le second sujet, l'équité, là je laisse ce sujet à nos élus locaux et nationaux. C'est un vrai thème politique que je leur laisse. En revanche, en tant que technicien, j'estime qu'il serait utile d'ouvrir le débat sur la réforme nécessaire de cette taxe, une taxe, on l'a dit, qui est très ancienne. Et aujourd'hui, la grille de tarifs légales posée par le Code général des collectivités territoriales est trop complexe et obsolète face à l'évolution du tourisme. Je pense que plutôt que ces tarifs en euros et en centimes, aujourd'hui, qui s'appliquent à chaque séjour en fonction du type d'hébergement, camping, hôtel, meublé, etc., on gagnerait à appliquer un pourcentage du prix du séjour. C'est simple et sans doute plus juste. Et puisque nous en sommes à imaginer un monde parfait, il faudrait aussi ouvrir le débat. de la péréquation entre territoires touristiques. Aujourd'hui, les territoires les plus dynamiques encaissent le plus de taxes et de ce fait ont les moyens de poursuivre leur développement. Je pense qu'une part de ces taxes, de ces territoires favorisés, pourrait peut-être servir, via un fonds de péréquation régional par exemple, à aider l'arrière-pays à structurer son offre pour que notre pays conserve sa place de leader mondial du tourisme et sa mosaïque de destination que le monde nous envie.

• Speaker #0

  Merci pour cette suggestion et merci à tous les deux pour vos témoignages. Alors cet échange, il nous montre que la taxe de séjour, c'est bien plus qu'une simple ligne sur une facture. C'est un levier important pour penser à un tourisme à la fois plus durable, plus équitable peut-être, mieux intégré en tout cas à la vie des territoires. On l'a vu, ça peut être un vecteur d'investissement, d'innovation, voire d'équilibre entre justement les zones très fréquentées et d'autres en développement. Vous l'évoquiez juste à l'instant. Et puis, elle peut devenir, cette taxe de séjour, un symbole d'engagement, de responsabilité qui soit partagée, vous l'évoquiez, entre les visiteurs, les hébergeurs, les pouvoirs publics, à condition, vous l'avez souligné tous les deux, qu'elle soit compréhensible, bien gérée et surtout perçue comme juste. Merci encore à tous les deux pour vos éclairages et à très bientôt pour un nouvel épisode des Pieds dans le plat.