Description
Arnaud rappelle les faits, ce que le juge devrait idéalement saisir dans son propre mouvement, sans préconception, avant d'en abstraire une qualification juridique.
Quel objet qualifier ? Non pas le résultat prévisible d'un prompt avalé et recraché par une machine mais :
- les calculs de données par divers codes et programmes, données combinées, re-combinées et dé-combinées jusqu'au langage binaire et concret de processeurs informatiques,
- l'un des jalons de nombreux chemins divergents (techniques, économiques, administratifs, sensibles, conventionnels, etc.) dont une infime poignée figure une forme intelligible sur un ou des écrans d'ordinateur.
Sans ce rappel des faits, la coupure entre ce qui se réalise dans l'ordinateur et les notions d'œuvre de l'esprit et d'originalité ferait obstacle à toute justesse doctrinale et justice jurisprudentielle.
Principal interlocuteur : Arnaud
Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.
