Speaker #0A quoi ressemblerait ta crèche si tu pouvais t'entourer des meilleurs ? Moi, c'est ce que j'ai fait. Pendant les 15 dernières années, de la crèche collective associative à la micro-crèche privée, j'ai tout expérimenté. La petite enfance est un métier à forte contrainte, mais aussi à forte valeur ajoutée. Avec les meilleurs psys, pédiatres, directeurs pédagogiques et les meilleures formations, j'ai pu développer la qualité d'accueil et la qualité de vie au travail. Alors si toi aussi tu es motivé par la qualité, Bienvenue dans Références Petite Enfance, bienvenue dans ton podcast. Bonjour bonjour et bienvenue dans le troisième épisode de la mini-série que nous consacrons au décret du 1er avril 2025, à la réforme des modes d'accueil. Et dans cet épisode, on va parler du deuxième axe de la réforme, c'est l'axe qui réforme les micro-crèches. J'ai compté six grosses modifications concernant les micro-crèches. Donc attends-toi à un épisode un peu touffu, mais je te donnerai à chaque fois les références des articles que tu peux aller lire. dans le Code de la santé publique pour avoir exactement tous les détails bien précis. Alors les six grosses modifications apportées par ce décret dans les micro-crèches, c'est d'abord numéro 1, la disparition des référents techniques. Ensuite, deuxième modification, c'est la fermeture de l'accès au poste de direction aux auxiliaires de puériculture. La troisième modification concerne les qualifications pour travailler en micro-crèche. C'est la fin de la dérogation du régime dérogatoire. concernant les qualifications des professionnels de microcrèche. Quatrième modification, ça concerne les professionnels qui peuvent être seuls en microcrèche avec des enfants. Cinquième modification, c'est l'augmentation du temps de direction dans les microcrèches. Et sixième modification, c'est la baisse du nombre de microcrèches qu'on peut diriger. La première modification, c'est la disparition de la référence technique. Donc dans tous les articles du Code de la santé publique qui régissent l'accueil, on va voir disparaître les termes de référent technique. Et il ne reste plus que les directeurs ou les responsables techniques. Alors attention à ne pas confondre le responsable technique. C'est un poste qui est assez peu représenté puisqu'il concerne les crèches parentales. Donc le responsable technique, à ne pas confondre avec le référent technique, c'est autre chose. Ça ressemble un petit peu, référent technique et responsable technique, c'est des petites directions. C'est un petit poste de direction dans une petite crèche. Et donc aujourd'hui, on retrouve... le poste de directeur et le poste de responsable technique, mais le référent technique disparaît. La deuxième modification, elle concerne l'accès au poste de direction. En fait, on a fermé l'accès au poste de direction aux auxiliaires de puériculture qui avaient été ouverts en 2021 avec Norma. À partir de septembre 2021, une auxiliaire de puériculture, elle pouvait prendre des postes de direction en tant que référente technique. Et au bout de trois ans, elle pouvait devenir directrice. Avec Norma, en septembre 2021 et jusqu'en septembre 2026, c'est-à-dire que ça aura duré 5 ans, l'auxiliaire de puériculture peut accéder à un poste de direction. Pour ça, il faut qu'elle soit d'abord référente technique de microcrèche et au bout de 3 ans de référence technique, elle peut prendre un poste de direction. Mais avec cette nouvelle réforme, seuls les auxiliaires de puériculture qui ont déjà été directrices pendant 3 ans pourront rester directrices. L'autre filière d'accès au poste de direction, c'est la filière des adjointes. Les référents techniques, s'ils ont été directeurs pendant un an, peuvent devenir adjoints et s'ils sont adjoints de direction pendant trois ans, ils peuvent accéder au poste de direction. Donc on a deux cas, c'est soit on a déjà été directeur pendant trois ans et on peut garder son poste de directeur, soit on a été directeur pendant un an et à ce moment-là, on peut passer adjoint, rester adjoint trois ans et ensuite on accède au poste de direction. Quoi qu'il en soit, si au 1er septembre 2026, l'AP n'a pas encore accédé à un poste de direction, eh bien c'est trop tard, la filière se ferme pour elle. Pas de panique, le décret prévoit quand même des dispositions transitoires, ça ne s'arrête pas brutalement d'un coup. Donc au 1er septembre 2026, mon AP qui est référente technique, elle peut conserver son poste, elle peut rester directrice à son poste. Si elle n'a pas les qualifications nécessaires pour être directrice à ce moment-là, on devra lui adjoindre quelqu'un qui a les qualifications pour être directeur 20 heures par an. En conclusion, sur cette deuxième modification, on peut dire que si le référent technique de ma micro-crèche n'a pas les qualifications requises pour être directeur, à ce moment-là, il peut garder son poste, mais il ne pourra pas changer de crèche. C'est juste transitoire. Donc, s'il veut changer de poste, il ne pourra pas reprendre un poste de direction dans une autre crèche. C'est uniquement une tolérance transitoire, le fait qu'il puisse rester à son poste. En revanche, s'il est directeur et que ça fait déjà trois ans qu'il a été référent technique et que je l'ai fait, passer en poste de direction, là il pourra changer de poste puisqu'il est déjà directeur. Deuxième conclusion, pour un auxiliaire de puériculture qui veut évoluer, eh bien il aura trois possibilités. C'est soit il faut qu'il passe un nouveau diplôme, un diplôme supérieur à son diplôme d'AP, soit il faut qu'il cumule trois ans de direction avant le 1er septembre 2026, ou soit il faut qu'il ait un an de direction avant le 1er septembre 2026, et à ce moment-là... En repassant par le poste d'adjoint pendant trois ans, il pourra accéder au poste de direction. Donc faites vos comptes, il reste un peu plus d'un an pour arriver à cumuler ces années de direction. Et pour en savoir plus, pour bien comprendre les détails de cette réforme qui est quand même un petit peu compliquée à se figurer, il faut lire l'article R2324-34 et l'article R2324-35, prendre un petit papier, un crayon et faire un schéma pour mettre tout ça dans l'ordre. et bien comprendre comment on accède au poste de direction. Troisième gros changement, c'est les diplômes pour travailler en micro-crèche. Tu le sais sans doute, il y a un principe de base qui régit la vie des crèches, c'est le 40-60, c'est-à-dire qu'il faut qu'il y ait 40% de ton équipe qui répondent à une qualification de catégorie 1. On va détailler qu'est-ce que c'est que cette catégorie 1 et ce qui change dans la réforme, c'est pas ce quota de 40-60, mais c'est qui entre. dans mon quota de 40%. Avant, j'avais une dérogation dans mes micro-crèches pour entrer dans la catégorie 1 et répondre aux 40%, et cette dérogation disparaît. Alors les catégories 1 qui entrent dans les 40%, c'est un certain niveau de diplôme. Donc on peut avoir en catégorie 1 des auxiliaires de puériculture, des éducateurs de jeunes enfants, des infirmières, des infirmières puéricultrices et des psychomotriciennes. Et dans le dispositif... micro-crèche, pour l'instant, on a une dérogation, c'est-à-dire qu'on peut assimiler des personnes qui sont moins qualifiées à cette catégorie 1. Cette assimilation, elle concernait deux cas pour l'instant. Il y a toujours d'ailleurs, jusqu'en septembre 2026, les personnes qui ont un CAP petite enfance ou un diplôme de ce niveau-là, donc ça peut être un BEP qui est un sanitaire et social, ça peut être un BAC ASSP, ça peut être un BEP ASSP. Donc ces personnes-là, si elles ont deux ans d'expérience, eh bien, elles sont... considérés par assimilation à des catégories 1 pour l'instant. Il y a aussi des assistantes maternelles expérimentées qui peuvent entrer dans cette catégorie-là. Mais à partir du 1er septembre 2026, c'est terminé, ces personnels-là retournent dans la catégorie 2. En conclusion, à partir du 1er septembre 2026, il faut avoir deux personnes qui ont un diplôme au moins d'oxyde de puériculture. Si tu as quatre professionnels, à temps plein dans ta micro-crèche, il faut que tu aies deux personnes qui soient auxiliaires de puériculture, éducateurs de jeunes enfants, infirmiers, etc. Ça veut dire qu'il restera dans nos micro-crèches deux postes sur quatre disponibles pour nos CAP, AEP, et ce niveau de diplôme-là. L'article dans lequel tu pourras lire les détails de ce point, c'est le R232442 du Code de la santé publique. Le quatrième gros changement, c'est de savoir qui peut être seul avec des enfants en crèche. Et ça, ça change tout. Donc jusqu'à présent, en micro-crèche, on avait une dérogation qui nous permettait d'être seul avec trois enfants. Et au quatrième enfant, on devait avoir la deuxième professionnelle qui arrivait. En général, ça faisait une demi-heure le matin et une demi-heure le soir où on est seul avec jusqu'à trois enfants. À partir de maintenant, je peux toujours être seul en micro-crèche avec trois enfants, mais seulement si je rentre dans la catégorie 1. Donc c'est ce qu'on vient de voir, la catégorie 1 c'est à partir du diplôme d'oxyde de puériculture, mais jusqu'en septembre 2026, on a toujours aussi dans cette catégorie 1 les CAP à EPE qui ont deux ans d'expérience. À partir de septembre 2026, il me faudra une oxyde de puériculture, un éducateur de jeunes enfants, un infirmier, etc. aux horaires d'ouverture et de fermeture s'il est seul ou sinon il faudra être deux. A mon avis, cette disposition, elle répond clairement au décès de la petite Lisa parce que ce décès, il était non accidentel. C'est une professionnelle qui a eu un geste violent envers un enfant. Elle était seule avec les enfants et donc ça fait très peur. Donc on se dit, il ne faut plus laisser les professionnels seuls. Ça me pose deux questions. D'abord, la question du domicile versus la micro-crèche, puisqu'à domicile, une professionnelle peut rester 10 heures d'affilée seule avec 4 enfants. Alors qu'en micro-crèche, pour l'instant, c'était une personne qui restait une demi-heure seule avec maximum trois enfants. Donc factuellement, et sans stigmatiser du tout les professionnels qui travaillent à domicile, Je me demande comment on peut considérer que la sécurité des enfants nécessite d'être deux en micro-crèche, mais pas à domicile. Donc ça, c'est une question que je ne m'explique pas pour l'instant. Et ensuite, j'ajoute que pour moi, la question de la sécurité ne se règle pas avec le nombre. Ce n'est pas par le nombre qu'on règle ce problème, mais par le cadre fixé, par le management vertueux, par le soutien qu'on apporte à notre équipe pour qu'elle puisse faire du bon travail. Donc je pense qu'on met nos efforts au mauvais endroit. Fin de la... parenthèse sur mon opinion personnelle. En conclusion sur cette quatrième modification, je dirais que je vais devoir modifier mon organisation de travail pour que mes catégories en soit d'ouverture et de fermeture. Donc j'ai commencé à plancher sur ma nouvelle organisation de travail. Je peux aussi imaginer réduire les horaires de mes crèches pour que mes deux professionnels soient d'ouverture et de fermeture concomitamment. C'est-à-dire que j'ai plus la même amplitude. puisque je n'ai plus cette demi-heure le matin et demi-heure le soir avec une personne seule, donc je vais devoir réduire un petit peu mes horaires. Pour en savoir plus et bien connaître la règle, tu peux lire le R2324-43-1 du Code de la santé publique. Cinquième grosse modification, c'est le temps de direction, l'augmentation du temps de direction. Jusqu'à présent, le temps de direction microcrèche est de 7 heures, mais il... passe maintenant à 17h30, c'est-à-dire un demi-temps plein. Donc on passe de 7h à 17h30 par semaine. J'en parlerai plus en détail dans l'épisode 4 de cette série, mais déjà, je me pose la question de savoir à quoi ce temps sera dédié et surtout, qui va remplacer ces 10h30 que je perds sur le terrain, puisqu'en passant de 7h à 17h30, ma directrice, elle sort du terrain pendant 10h30, on soustrait 10h30 de temps auprès de l'équipe sur le terrain, auprès des enfants. En tout cas, ça m'inquiète un peu parce que j'ai déjà beaucoup de référents techniques qui se plaignent de ne pas avoir assez de temps auprès des enfants et d'être trop détournés sur des fonctions annexes type administratif, facturation, reporting, etc. Récemment, par exemple, une de mes anciennes salariées, Flora, me disait qu'elle avait quitté son poste de référente technique parce qu'elle voulait retrouver plus de temps auprès des enfants et qu'elle avait l'impression de ne faire plus que de l'administratif et du bureau. Cette modification-là, tu en retrouves le détail dans l'article R2324-46.1 du Code de la santé publique. Enfin, la sixième modification, elle concerne le nombre de microcrèches qu'on peut diriger en même temps, c'est-à-dire une seule personne qui serait directeur de plusieurs microcrèches. Et bien jusqu'à présent, on pouvait diriger trois microcrèches, mais maintenant on ne pourra en diriger plus que deux. Pour moi, c'est plutôt une bonne nouvelle. J'ai testé au tout début du dispositif. la référence technique sur 3 microcrèches et je peux vous dire que c'était un test non concluant, donc j'ai très vite arrêté. Je pense que pour diriger un établissement, de toute façon il faut être ancré dans cet établissement. Donc déjà 2 microcrèches pour moi c'est une organisation à mettre en place qui est très spécifique, mais bon je vais pas rentrer dans les détails maintenant, mais par ailleurs 3 microcrèches pour moi ça ne fonctionne pas. Donc je trouve que c'est plutôt une bonne nouvelle cette modification là, tu peux la retrouver au... R2324-66-5 du Code de la Santé Publique. Voilà, on a balayé tous les changements qui concernent les micro-crèches. J'espère que je ne t'ai pas étouffée au milieu de toutes ces réglementations. J'ai essayé tant que possible de rendre ça clair et simple, mais ça mérite un épisode 4 pour réfléchir ensemble aux conséquences de tout ça et aux perspectives d'avenir. Donc suis-moi, on y va, on va réfléchir à tout ça ensemble et comment on peut le mettre en application. Et surtout, ne t'inquiète pas, on a encore le temps de trouver des solutions.
